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Zone UA du PLUi de Plaine Commune

Règles clés de la zone UA à Plaine Commune, restituées depuis le règlement officiel en vigueur (16/12/2025), chaque valeur citée à sa page du PDF publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le chapitre complet fait foi ; cette page ne constitue pas un conseil juridique.

Version en vigueur : 16/12/2025 Chapitre p. 291
ComposantRègle restituéeSource
CaractèreZone d'activités économiques ; règles volumétriques et de pleine terre au chapitre (sections 3 et 4).p. 291

Les secteurs de la zone (indices, variantes) portent des dispositions particulières : ouvrir le chapitre complet (p. 291). Retour à la fiche Plaine Commune.

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