Zone UA du PLU de Courbevoie
Règles clés de la zone UA à Courbevoie, restituées depuis le règlement officiel en vigueur (11/12/2024), chaque valeur citée à sa page du PDF publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le chapitre complet fait foi ; cette page ne constitue pas un conseil juridique.
| Composant | Règle restituée | Source |
|---|---|---|
| Caractère | Zone urbaine mixte centrale. | p. 42 |
| Hauteur | Inscription du document graphique prioritaire ; en l'absence d'indication graphique, hauteur maximale de 15 mètres (dispositions alternatives encadrées). | p. 48 |
Les secteurs de la zone (indices, variantes) portent des dispositions particulières : ouvrir le chapitre complet (p. 42). Retour à la fiche Courbevoie.
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