Zone UH du PLU d'Évry-Courcouronnes
Synthèse des règles de la zone UH à Évry-Courcouronnes, établie d'après le règlement officiel en vigueur (08/10/2026), chaque règle renvoyant à sa page dans le PDF publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le règlement complet fait foi ; cette page est une synthèse et ne constitue pas un conseil juridique.
| Composant | Synthèse de la règle | Source |
|---|---|---|
| Annexes | Les annexes des bâtiments d'habitation, à condition de ne pas dépasser 4 m2 d'emprise au sol et 2,5 mètres de hauteur. Une seule construction annexe postérieure à la date d'approbation du présent règlement est acceptée par unité foncière ou par lot de copropriété le cas échéant. | p. 72 |
| Interdictions | Les affouillements, exhaussements des sols, exploitation de carrières, qui ne sont pas nécessaires à la réalisation de travaux de constructions admises dans la zone. | p. 74 |
| Conditions | Les affouillements et exhaussements de sol liés à un projet d'aménagement paysager, à la réalisation ou au fonctionnement d'infrastructures ou à un projet de construction admis dans la zone. | p. 74 |
| Interdictions | Tout mode d'occupation ou d'utilisation du sol incompatible avec le caractère de la zone, la sécurité, la salubrité ou la tranquillité publique. | p. 74 |
| Interdictions | Les dépôts à l'air libre de toute nature. | p. 74 |
| Implantation | En dérogation au Code de l'urbanisme : dans le cas d'un lotissement ou dans celui de la construction, sur le même terrain, d'un ou plusieurs bâtiments dont le terrain d'assiette doit faire l'objet d'une division en propriété ou en jouissance, les règles édictées au présent article sont appréciées au regard de chacun des lots. | p. 75 |
| Implantation | Les constructions doivent être implantées à l'alignement ou en retrait de la voie en prenant en compte l'implantation des constructions voisines pour s'insérer de manière harmonieuse au sein du tissu existant. | p. 75 |
| Implantation | Dans le cas où les constructions voisines sont déjà implantées à l'alignement, toute nouvelle construction devra privilégier une continuité sur rue avec une implantation à l'alignement. | p. 75 |
| Implantation | Dans le cas où les constructions voisines sont implantées en retrait de la voie, toute nouvelle construction devra également privilégier une implantation en retrait, en respectant le retrait d'une des constructions voisines. | p. 75 |
| Retrait voie publique | Les constructions doivent être implantées en retrait de la voie avec un minimum de 5 mètres. | p. 76 |
| Réhabilitation | Les dispositions figurant ci-dessus ne concernent pas les travaux de réhabilitation ou d'isolation par l'extérieur réalisés sur une construction existante. | p. 76 |
| Implantation | Dans les autres cas, l'implantation est libre. | p. 76 |
| Implantation | Dans la marge de recul existante entre l'alignement de la voie et la façade principale de la construction, sont interdites : Toute extension, Toute implantation d'annexes. | p. 76 |
| Implantation | Les travaux ne doivent pas modifier l'implantation existante à la date d'approbation du présent règlement en vis-à-vis de la voie principale correspondant à la façade principale. | p. 76 |
| Surélévation | Sa surélévation et/ou son extension horizontale de 5 mètres linéaire maximum sont admises dans le prolongement de la façade existante dans la mesure où elles respectent les autres articles du présent réglement et qu'elles n'aggravent pas une non-conformité avec les autres règles. | p. 77 |
| Implantation voie | Les constructions doivent être implantées en retrait de la voie avec un minimum de 10 mètres ou à l'alignement par rapport aux voisinages immédiats. | p. 77 |
| Implantation limites séparatives | Les constructions peuvent être implantées en limites ou en retrait des limites séparatives. | p. 77 |
| Retrait | Dans les autres cas, les extensions devront être implantées en retrait de manière à s'implanter à l'intérieur des limites constituées par le prolongement des pignons de la construction d'origine. | p. 78 |
| Retrait | Dans tous les cas, lorsque l'extension est implantée en retrait, la distance doit être au moins égale à : 2 mètres minimum si la façade (ou partie de façade) en vis-à-vis ne comporte pas d'ouvertures créant des vues directes, 4 mètres minimum si la façade (ou une partie de la façade) en vis-à-vis comporte une ou plusieurs ouvertures créant des vues directes. | p. 78 |
| Retrait façade | d'une distance équivalente à la moitié de la hauteur de la façade si la façade (ou partie de façade) en vis-à-vis ne comporte pas d'ouvertures créant des vues directes | p. 78 |
| Retrait façade | d'une distance équivalente à la hauteur de la façade si la façade (ou une partie de la façade) en vis-à-vis comporte une ou plusieurs ouvertures créant des vues directes | p. 78 |
| Extension construction | Les extensions des constructions existantes à la date d'approbation du présent règlement sont autorisées sous condition de se faire dans le prolongement de la façade arrière de la maison d'origine | p. 78 |
| Extension limite séparative | Les extensions peuvent être implantées sur une ou des limites séparatives latérales lorsqu'elles constituent le prolongement d'une construction existante à la date d'approbation du présent règlement déjà implantée en limite séparative et sous condition de ne pas comporter d'ouvertures ou de baies | p. 78 |
| Création ouvertures | Ces règles s'appliquent dans le cas de création d'ouvertures créant des vues directes sur une construction existante | p. 78 |
| Exclusion | Les dispositions figurant ci-dessus ne concernent pas les travaux de réhabilitation ou d'isolation par l'extérieur réalisés sur une construction existante à la date d'approbation du présent règlement | p. 78 |
| Implantation constructions annexes | Les constructions annexes peuvent être implantées sur les limites séparatives (latérales ou de fond de terrain) ou en retrait. Dans le cas d'une implantation en retrait, un retrait minimum de 1,50 m est exigé. | p. 79 |
| Implantation équipements collectifs | Les équipements d'intérêt collectif et services publics doivent être implantés à une distance d'au moins 1,90 m des limites séparatives. | p. 79 |
| Implantation zone UH2 | Les constructions doivent être implantées en retrait de toutes les limites séparatives avec un minimum : | p. 79 |
| Implantation zone UH2 - règle particulière | Pour les terrains existants à la date d'approbation du présent règlement, présentant jusqu'à 12 mètres de largeur de façade sur rue, les constructions peuvent être implantées sur l'une des limites séparatives latérales au maximum, sous condition de ne pas comporter d'ouvertures ou de baies, et en retrait des autres limites en respectant les distances de recul définis précédemment. | p. 79 |
| Implantation zone UH3 - règle particulière | Pour les terrains existants à la date d'approbation du présent règlement, présentant jusqu'à 15 mètres de largeur de façade sur rue, les constructions peuvent être implantées sur l'une des limites | p. 79 |
| Retrait | Le retrait entre une construction principale et une construction annexe doit être au moins égal à la hauteur de la construction annexe au point le plus haut. | p. 80 |
| Implantation | La construction de plusieurs bâtiments est interdite sur un même terrain ou un même lot hors annexes. | p. 80 |
| Emprise au sol | L'emprise au sol maximale des constructions est fixée à 40% de la superficie totale du l'unité foncière. | p. 81 |
| Emprise au sol | L'emprise au sol maximale des constructions est limitée à 70%. | p. 81 |
| Emprise au sol | l'emprise au sol est fixée à 200 m2 maximum par bâtiment d'un seul tenant. | p. 81 |
| Emprise au sol | L'emprise au sol maximale des constructions est fixée à 15% de la superficie totale de l'unité foncière. | p. 81 |
| Harmonie | L'intégration harmonieuse des constructions dans le paysage devra être assurée notamment par leur volume, leur architecture, le choix des matériaux et des couleurs employés. | p. 82 |
| Toitures | La conception et la réalisation des toitures doivent être en harmonie et en cohérence avec le reste de la construction et respecter les caractères architecturaux du type de toiture utilisé. | p. 82 |
| Hauteur des constructions | 7 mètres à l'acrotère dans le cas de toiture terrasse. | p. 82 |
| Hauteur | 3,5 mètres à l'égout | p. 82 |
| Hauteur | 6 mètres à l'acrotère ou au faitage. | p. 82 |
| Hauteur | La hauteur maximale des annexes est fixée à 3,50 mètres. | p. 82 |
| Hauteur | La hauteur maximale des constructions est fixée à : 6 mètres à l'égout du toit et 9 mètres au faitage dans le cas de toiture à pentes en UH2 | p. 82 |
| Hauteur | 7 mètres à l'égout du toit et 10 mètres au faitage dans le cas de toiture à pentes en UH3 | p. 82 |
| Hauteur | Les travaux de rénovation, réhabilitation et extension sont autorisés à condition que les hauteurs de la construction existante après travaux ne dépassent pas les hauteurs de la construction à la date d'approbation du présent règlement. | p. 82 |
| Patrimoine | Les éléments de patrimoine bâti identifiés au règlement graphique au titre de l'article L151-19 du Code de l'Urbanisme doivent respecter les prescriptions de l'Orientation d'Aménagement et de Programmation thématique sur le patrimoine et des dispositions générales du présent règlement. | p. 82 |
| Toitures | Pour les constructions nouvelles, les édicules et ouvrages techniques tels que les machineries d'ascenseurs, gaines de ventilation extracteurs, doivent être prévus dès la conception et, être intégrés dans le volume de la construction, sauf impossibilité technique. | p. 82 |
| Toitures | Seules les cheminées peuvent dépasser du volume de la toiture. | p. 82 |
| Toitures | Les cheminées doivent être traitées avec les matériaux et couleurs en harmonie avec ceux de la construction. | p. 82 |
| Antennes | Pour les constructions nouvelles et existantes, les antennes doivent être posées de manière à en réduire l'impact paysager et faire l'objet d'une intégration architecturale harmonieuse. | p. 82 |
| Façades | L'utilisation de matériaux précaires de type, bardages métalliques ou PVC, bardeau bitumineux, plaque de fibrociment est interdite. | p. 83 |
| Panneaux solaires | Les panneaux solaires doivent être intégrés dans la composition architecturale d'ensemble de la construction dès la conception, que ce soit en façade ou sur toiture. Une disposition en partie basse du rampant de la toiture sera privilégiée. | p. 83 |
| Façades | Les joints en ciment brut sont interdits. | p. 83 |
| Façades | Les enduits à gros grain, de type "crépi", à finition rustique, grésée ou écrasée sont interdits. | p. 83 |
| Toitures | En cas de nouvelles toitures terrasses, celles-ci seront végétalisées et les édicules devront être dissimulés par un dispositif de qualité. | p. 83 |
| Toitures | Les remontées d'acrotère maçonnées sont à privilégier sauf en cas de pose de panneaux photovoltaïques sur constructions existantes. | p. 83 |
| Châssis de toit | Les nouveaux châssis de toit doivent être insérés dans le rampant de la toiture. | p. 83 |
| Châssis de toit | L'éparpillement aléatoire des châssis de toit est proscrit. | p. 83 |
| Châssis de toit | Ils doivent être placés dans l'axe des ouvertures des niveaux inférieurs ou des trumeaux. | p. 83 |
| Panneaux solaires | En toiture, l'éparpillement aléatoire des panneaux est proscrit. | p. 83 |
| Façades | Les façades latérales et postérieures des constructions doivent être traitées avec le même soin que les façades principales. | p. 83 |
| Volets roulants | Sur les constructions existantes, les coffres des volets roulants doivent s'inscrire dans l'encadrement de la fenêtre, sans dépassement par rapport au nu de la façade. | p. 83 |
| Volets roulants | Sur les nouvelles constructions, les coffres des volets roulants ne doivent pas être visibles. | p. 83 |
| UH3 - proportion | La proportion des bâtiments devra être soigneusement étudiée pour être conforme à la typologie des bâtiments anciens, quel que soit le parti architectural retenu : traditionnel ou résolument contemporain. | p. 83 |
| Modénature | Les nouvelles façades devront être animées en jouant sur des éléments de modénature et de marquage tels que les bandeaux, les corniches, et les encadrements de fenêtres. | p. 83 |
| Réhabilitation et ravalement | L'architecture et la volumétrie des constructions anciennes ou présentant un intérêt architectural doivent être respectées. | p. 84 |
| Percements et modifications d'ouvertures | La création de nouveaux percements, ou la modification d'ouvertures existantes, doit s'intégrer dans la composition des façades (reprises de proportions, du rythme et des éléments de modénature). | p. 84 |
| Façades | Les descentes d'eaux pluviales devront être intégrées dans la composition architecturale de la façade. | p. 84 |
| Menuiseries | Les menuiseries en bois brut, teinté ou vernis, sont interdites. Elles devront être peintes. | p. 84 |
| Rampes de parkings | Les rampes de parking destinées à desservir les places de stationnement doivent être intégrées dans la construction. | p. 84 |
| Façades - Modénatures | En cas de réhabilitation de façades existantes, les modénatures devront reprendre les modénatures existantes. | p. 84 |
| Façades - Modénatures | En cas d'extension, les modénatures devront s'intégrer harmonieusement avec l'existant. | p. 84 |
| Eaux pluviales | Les rejets d'eau pluviale des balcons, loggias et terrasses devront être canalisés de façon à éviter toutes salissures des façades. | p. 84 |
| Eaux pluviales - UH3 | Les gouttières de toit, descentes d'eau pluviales, et ouvrages particuliers, devront présenter l'aspect du zinc ou du cuivre. | p. 84 |
| Menuiseries | Les menuiseries devront présenter une harmonie d'aspect à l'échelle de la construction. | p. 84 |
| Menuiseries - UH3 | Les menuiseries devront présenter strictement l'aspect du bois peint. | p. 84 |
| Rampes de parkings | Dans le cas où la configuration du terrain ne le permettrait pas, elles devront être traitées de manière à s'harmoniser avec la construction et les espaces extérieurs et devront être prioritairement végétalisées. | p. 84 |
| Antennes et climatiseurs | Les antennes paraboliques, les climatiseurs et les pompes à chaleur doivent, dans la mesure du possible, être implantés à un endroit non visible du domaine public. | p. 84 |
| Antennes et climatiseurs | Leur localisation et leur couleur doivent être déterminées de telle sorte qu'ils s'intègrent au mieux avec la partie de construction sur laquelle ils sont fixés. | p. 84 |
| Antennes et climatiseurs | Les pompes à chaleur et les climatiseurs devront être intégrés dans un caisson permettant de limiter leur impact sonore et visuel. | p. 84 |
| Extensions | Toute extension de bâtiment doit respecter l'architecture d'origine ou faire l'objet d'un traitement architectural contemporain. | p. 85 |
| Surélévations | Les surélévations des constructions sont autorisées : Sous réserve du respect des règles de hauteur du présent réglement Sous réserve d'une intégration harmonieuse de la partie surélevée par rapport à l'aspect et au volume extérieur de la construction | p. 85 |
| Surélévation | Toute surélévation est interdite. | p. 85 |
| Clôture | Les clôtures sont soumises à déclaration préalable. | p. 85 |
| Clôture | Les murs de clôture repérés sur le plan de zonage sont protégés. Ils doivent être conservés et restaurés et leur démolition est interdite. | p. 85 |
| Clôture | Toutefois, sont autorisés des suppressions de portions de murs rendues nécessaires pour permettre la réalisation d'un accès en cas de nouvelle construction. | p. 85 |
| Clôture | La hauteur maximale des clôtures sur rue ne doit pas dépasser : 1,50 mètre en UH1 | p. 85 |
| Clôture | Sont autorisés les dispositifs de clôture suivants : Soit un mur bahut d'une hauteur maximale de 70 cm d'aspect briques, pierres ou recouvert d'un enduit des deux côtés dont l'aspect et la couleur sont en harmonie avec les constructions avoisinantes. | p. 85 |
| Clôture | Il pourra être surmonté d'un barreaudage simple. | p. 85 |
| Clôture | Les coffrets techniques devront être intégrés au mur-bahut. | p. 85 |
| Clôture | Dans ce cas, le mur bahut pourra s'élever jusqu'à 90 cm. | p. 85 |
| Clôture | En zone UH3, il pourra également être surmonté de lisses peintes ou matériau teinté dans la masse. | p. 85 |
| Clôture | Soit de haies, arbustes à feuilles caduques ou persistantes ; | p. 85 |
| Clôture | Les clôtures en grillage sont interdites sauf en doublement d'une haie vive dans le cas de clôture végétale. | p. 85 |
| Clôture | Les clôtures devront prévoir des ouvertures au niveau du sol, pour le déplacement de la petite faune. | p. 85 |
| Clôture | Ces dispositifs devront comprendre des percées au ras du sol d'une hauteur minimum de 13 cm au sein du linéaire de clôture (au minimum 2 percées localisées sur différents côtés du terrain en limites séparatives) afin de permettre le passage de la petite faune. | p. 85 |
| Conservation | Les projets de constructions devront étre étudiés dans le sens d'une conservation maximale des plantations existantes. | p. 86 |
| Espaces verts | Il est fixé une part minimale de 30% de la superficie totale de l'unité foncière en espace de pleine terre. | p. 86 |
| Espaces verts | Pour les équipements d'intérêt collectif et services publics, le coefficient de biotope par surface minimal est fixé à 20% de la superficie totale de l'unité foncière dont un minimum de 10% d'espaces de pleine terre. | p. 86 |
| Espaces verts | Il est fixé une part minimale de 50% de la superficie totale de l'unité foncière en espace de pleine terre. | p. 86 |
| Espaces verts | Il est fixé une part minimale de 75% de la superficie totale de l'unité foncière en espace de pleine terre. | p. 87 |
| Autres règles applicables en zone UH | ||
| Clôtures sur rue | Les clôtures d'aspect PVC sont interdites. | p. 85 |
| Clôtures en limite séparative | Les clôtures ne pourront pas dépasser 2 mètres. | p. 86 |
| Clôtures en limite séparative | L'utilisation de plaques d'aspect béton, même enduite, est interdite. | p. 86 |
| Clôtures | la clôture est soit conservée ou refaite à l'identique, soit refaite en respectant les dispositions de l'article précédent. | p. 86 |
| Clôtures | les éventuels dispositifs d'occultation des clôtures existantes devront être composés d'éléments végétaux. | p. 86 |
| Clôtures | Soit la clôture est conservée, soit elle est refaite en respectant les dispositions de l'article précédent. | p. 86 |
| Clôtures | Elles seront constituées d'un grillage rigide doublé d'éléments végétaux. | p. 86 |
| Clôtures | Elles devront prévoir des ouvertures au niveau du sol, pour le déplacement de la petite faune. | p. 86 |
Les secteurs de la zone (indices, variantes) portent des dispositions particulières : ouvrir le chapitre complet (p. 70). Retour à la fiche Évry-Courcouronnes.
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