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Zone UPT du PLU d'Évry-Courcouronnes

Synthèse des règles de la zone UPT à Évry-Courcouronnes, établie d'après le règlement officiel en vigueur (08/10/2026), chaque règle renvoyant à sa page dans le PDF publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le règlement complet fait foi ; cette page est une synthèse et ne constitue pas un conseil juridique.

Version en vigueur : 08/10/2026 Chapitre p. 90
ComposantSynthèse de la règleSource
InterdictionsLes affouillements, exhaussements des sols, exploitation de carrières, qui ne sont pas nécessaires à la réalisation de travaux de constructions admises dans la zone.p. 92
ConditionsLes affouillements et exhaussements de sol liés à un projet d'aménagement paysager, à la réalisation ou au fonctionnement d'infrastructures ou à un projet de construction admis dans la zone.p. 92
InterdictionsTout mode d'occupation ou d'utilisation du sol incompatible avec le caractère de la zone, la sécurité, la salubrité ou la tranquillité publique.p. 92
InterdictionsLes dépôts à l'air libre de toute nature.p. 92
Implantation voies publiquesLes constructions doivent être implantées à l'alignement ou en retrait de la voie en prenant en compte l'implantation des constructions voisines pour s'insérer de manière harmonieuse au sein du tissu existant.p. 93
Implantation voies publiquesDans le cas où les constructions voisines sont déjà implantées à l'alignement, toute nouvelle construction devra privilégier une continuité sur rue avec une implantation à l'alignement.p. 93
Implantation voies publiquesDans le cas où les constructions voisines sont implantées en retrait de la voie, toute nouvelle construction devra également privilégier une implantation en retrait, en respectant le retrait d'une des constructions voisines.p. 93
Implantation voies publiquesDans les autres cas, l'implantation est libre. Toutefois, l'implantation privilégiée devra prendre en compte les constructions voisines en cherchant à s'implanter dans leur prolongement.p. 93
Implantation limites separativesLes constructions peuvent être implantées en limites ou en retrait des limites séparatives.p. 93
Implantation limites separativesEn cas de retrait, la distance vis-à-vis des limites séparatives doit être au moins égale à :p. 93
HarmonieL'intégration harmonieuse des constructions dans le paysage devra être assurée notamment par leur volume, leur architecture, le choix des matériaux et des couleurs employés.p. 94
ToituresLa conception et la réalisation des toitures doivent être en harmonie et en cohérence avec le reste de la construction et respecter les caractères architecturaux du type de toiture utilisé.p. 94
Distances entre constructions2 mètres minimum si la façade (ou partie de façade) en vis-à-vis ne comporte pas d'ouvertures créant des vues directesp. 94
Distances entre constructions6 mètres minimum si la façade (ou une partie de la façade) en vis-à-vis comporte une ou plusieurs ouvertures créant des vues directesp. 94
Distances entre constructions sur même propriétéune distance équivalente à la moitié de la hauteur de la façade si la façade (ou partie de façade) en vis-à-vis ne comporte pas d'ouvertures créant des vues directesp. 94
Distances entre constructions sur même propriétéd'une distance équivalente à la hauteur de la façade si la façade (ou une partie de la façade) en vis-à-vis comporte une ou plusieurs ouvertures créant des vues directesp. 94
Distances entre constructions sur même propriétéCes règles s'appliquent dans le cas de création d'ouvertures créant des vues directes sur une construction existante.p. 94
Emprise au solL'emprise au sol maximale des constructions est limitée à 15% de l'unité foncière.p. 94
Hauteur des constructionsLa hauteur maximale des extensions des constructions existantes est fixée à 21 mètres à l'acrotère ou au faitage.p. 94
Patrimoine bâtiLes éléments de patrimoine bâti identifiés au règlement graphique au titre de l'article L151-19 du Code de l'Urbanisme doivent respecter les prescriptions de l'Orientation d'Aménagement et de Programmation thématique sur le patrimoine.p. 94
Édicules et ouvrages techniquesPour les constructions nouvelles, les édicules et ouvrages techniques tels que les machineries d'ascenseurs, gaines de ventilation extracteurs, doivent être prévus dès la conception et, être intégrés dans le volume de la construction, sauf impossibilité technique.p. 94
FaçadesL'utilisation de matériaux précaires de type, bardages métalliques ou PVC, bardeau bitumineux, plaque de fibrociment est interdite.p. 95
Panneaux solairesLes panneaux solaires doivent être intégrés dans la composition architecturale d'ensemble de la construction dès la conception, que ce soit en façade ou sur toiture. Une disposition en partie basse du rampant de la toiture sera privilégiée.p. 95
FaçadesLes joints en ciment brut sont interdits.p. 95
FaçadesLes enduits à gros grain, de type "crépi", à finition rustique, grésée ou écrasée sont interdits.p. 95
FaçadesLes descentes d'eaux pluviales devront être intégrées dans la composition architecturale de la façade.p. 95
AntennesPour les constructions nouvelles et existantes, les antennes doivent être posées de manière à en réduire l'impact paysager et faire l'objet d'une intégration architecturale harmonieuse.p. 95
ToituresEn cas de nouvelles toitures terrasses, celles-ci seront végétalisées et les édicules devront être dissimulés par un dispositif de qualité.p. 95
ToituresLes remontées d'acrotère maçonnées sont à privilégier sauf en cas de pose de panneaux photovoltaïques sur constructions existantes.p. 95
Châssis de toitLes nouveaux châssis de toit doivent être insérés dans le rampant de la toiture.p. 95
Châssis de toitL'éparpillement aléatoire des châssis de toit est proscrit.p. 95
Châssis de toitIls doivent être placés dans l'axe des ouvertures des niveaux inférieurs ou des trumeaux.p. 95
Panneaux solairesEn toiture, l'éparpillement aléatoire des panneaux est proscrit.p. 95
FaçadesLes façades latérales et postérieures des constructions doivent être traitées avec le même soin que les façades principales.p. 95
FaçadesLa proportion des bâtiments devra être soigneusement étudiée pour être conforme à la typologie des bâtiments anciens, quel que soit le parti architectural retenu : traditionnel ou résolument contemporain.p. 95
FaçadesLes enduits en plâtre et chaux sont recommandés. Ils pourront être teintés dans la masse ou recevoir un badigeon.p. 95
Descentes d'eaux pluvialesLes gouttières de toit, descentes d'eau pluviales, et ouvrages particuliers, devront présenter l'aspect du zinc ou du cuivre.p. 95
Descentes d'eaux pluvialesLes rejets d'eau pluviale des balcons, loggias et terrasses devront être canalisés de façon à éviter toutes salissures des façades.p. 95
MenuiseriesA l'exception des châssis de toits, les menuiseries devront présenter l'aspect du bois peint.p. 95
MenuiseriesLes menuiseries présentant l'aspect de l'aluminium naturel ou anodisé et du PVC sont proscrites.p. 95
Réhabilitation et ravalementL'architecture et la volumétrie des constructions anciennes ou présentant un intérêt architectural doivent être respectées.p. 96
Percements et modifications d'ouverturesLa création de nouveaux percements, ou la modification d'ouvertures existantes, doit s'intégrer dans la composition des façades (reprises de proportions, du rythme et des éléments de modénature).p. 96
ExtensionsToute extension de bâtiment doit respecter l'architecture d'origine ou faire l'objet d'un traitement architectural contemporain.p. 96
MenuiseriesLes menuiseries en bois brut, teinté ou vernis, sont interdites. Elles devront être peintes.p. 96
Rampes de parkingsLes rampes de parking destinées à desservir les places de stationnement doivent être intégrées dans la construction.p. 96
VoletsSur les nouvelles constructions, les coffres des volets roulants ne doivent pas être visibles. Ils sont interdits sur les constructions existantes.p. 96
VoletsLes volets battants seront conservés et entretenus.p. 96
FaçadesLes nouvelles façades devront être animées en jouant sur des éléments de modénature et de marquage.p. 96
FaçadesEn cas de réhabilitation de façades existantes, les modénatures devront reprendre les modénatures existantes.p. 96
FaçadesEn cas d'extension, les modénatures devront s'intégrer harmonieusement avec l'existant.p. 96
ParkingsDans le cas où la configuration du terrain ne le permettrait pas, elles devront être traitées de manière à s'harmoniser avec la construction et les espaces extérieurs et devront être prioritairement végétalisées.p. 96
Équipements extérieursLes antennes paraboliques, les climatiseurs et les pompes à chaleur doivent, dans la mesure du possible, être implantés à un endroit non visible du domaine public.p. 96
Équipements extérieursLeur localisation et leur couleur doivent être déterminées de telle sorte qu'ils s'intègrent au mieux avec la partie de construction sur laquelle ils sont fixés.p. 96
Équipements extérieursLes pompes à chaleur et les climatiseurs devront être intégrés dans un caisson permettant de limiter leur impact sonore et visuel.p. 96
SurélévationsLes surélévations des constructions sont autorisées sous réserve du respect des règles de hauteur du présent règlement.p. 96
Espaces non bâtisIl est fixé une part minimale de 70% de la superficie totale de l'unité foncière en espace de pleine terre.p. 98
Autres règles applicables en zone UPT
Clôtures sur rueLes clôtures d'aspect PVC sont interdites.p. 97
Clôtures en limite séparativeLes clôtures ne pourront pas dépasser 2 mètres.p. 97
Clôtures sur rueLa hauteur maximale des clôtures sur rue ne doit pas dépasser 1,80 mètres.p. 97
ClôturesLes clôtures sont soumises à déclaration préalable.p. 97
ClôturesLes murs de clôture repérés sur le plan de zonage sont protégés. Ils doivent être conservés et restaurés et leur démolition est interdite.p. 97
ClôturesToutefois, sont autorisés des suppressions de portions de murs rendues nécessaires pour permettre la réalisation d'un accès en cas de nouvelle construction.p. 97
ClôturesIl pourra être surmonté d'un barreaudage simple, de lisses peintes ou matériau teinté dans la masse.p. 97
ClôturesLes coffrets techniques devront être intégrés au mur-bahut. Dans ce cas, le mur bahut pourra s'élever jusqu'à 90 cm.p. 97
ClôturesSont admis les dispositifs suivants : Soit la clôture est conservée, soit elle est refaite en respectant les dispositions de l'article précédent.p. 97
ClôturesLes éventuels dispositifs d'occultation des clôtures existantes devront être composés d'éléments végétaux.p. 97
ClôturesElles seront constituées d'un grillage rigide doublé d'éléments végétaux.p. 97
ClôturesElles devront prévoir des ouvertures au niveau du sol, pour le déplacement de la petite faune.p. 97
ClôturesCes dispositifs devront comprendre des percées au ras du sol d'une hauteur minimum de 13 cm au sein du linéaire de clôture (au minimum 2 percées localisées sur différents côtés du terrain en limites séparatives) afin de permettre le passage de la petite faune.p. 97
ClôturesL'utilisation de plaques d'aspect béton, même enduite, et de pare vue d'aspect bois est interdite.p. 97

Les secteurs de la zone (indices, variantes) portent des dispositions particulières : ouvrir le chapitre complet (p. 90). Retour à la fiche Évry-Courcouronnes.

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