PLU de Jaignes : zones et règles clés

Occupations interdites : Les constructions destinées à l'industrie. p. 13

Occupations interdites : Les constructions destinées à l'exploitation agricole ou forestière. p. 13

Occupations interdites : Les constructions destinées à la fonction d'entrepôt. p. 13

Occupations interdites : Les constructions soumises à autorisation et à enregistrement au titre de la législation sur les installations classées pour la protection de l'environnement. p. 13

Occupations interdites : L'ouverture de terrains de camping et de caravanage, ainsi que ceux affectés à l'implantation d'habitations légères de loisirs et de résidences mobiles de loisirs. p. 13

Occupations interdites : Les terrains affectés au stationnement des caravanes à l'exclusion du stationnement non visible depuis la voie publique d'une caravane non habitée sur le terrain où est implantée la construction constituant la résidence de l'utilisateur. p. 13

Occupations interdites : L'ouverture et l'exploitation des carrières. p. 13

Occupations interdites : Les dépôts et aires de stockage de déchets ménagers, résidus urbains de véhicules neufs ou d'occasion, d'épaves de véhicules, de ferrailles. p. 13

Occupations soumises à conditions particulières : Les constructions soumises à déclaration au titre des installations classées pour la protection de l'environnement à condition qu'elles n'entraînne pour le voisinage aucune incommodité et en cas d'accident ou de fonctionnement défectueux aucune insalubrité ni sinistre susceptible de causer des dommages graves ou irréparables aux personnes et aux biens. p. 13

Occupations soumises à conditions particulières : Les affouillements et exhaussements du sol à condition qu'ils soient destinés aux constructions et aménagements autorisés par le caractère de la zone. p. 13

Occupations soumises à conditions particulières : Les constructions destinées à l'artisanat à condition qu'elles ne dépassent pas 200 mâ de surface de plancher (SDP), qu'elles soient le complément de l'habitation d'un artisan, qu'elles s'inscrivent dans le volume principal de l'habitation et que les nuisances et dangers puissent être prévenus de faùon satisfaisante eu égard à l'environnement actuel de la zone où elles s'implantent. p. 13

Occupations soumises à conditions particulières : L'aménagement et l'extension des constructions existantes à condition de respecter le réglement thermique en vigueur qui s'applique aux constructions nouvelles. p. 13

Occupations soumises à conditions particulières : Tout aménagement ou extension des constructions protégées et repérées aux documents graphiques du réglement à condition de respecter l'identité architecturale de la construction. p. 13

Occupations soumises à conditions particulières : Toute démolition des constructions protégées à condition qu'il s'agisse d'impératifs de sécurité. p. 13

Occupations soumises à conditions particulières : Sont autorisés, sous condition d'un aménagement paysager qualitatif : l'aménagement des accès aux constructions, les annexes à la construction principale à condition que leur superficie n'excède pas 12 mâ et leur hauteur 3 mètres, les piscines privées de plein air. p. 13

accessibilité : Pour œtre constructible, un terrain doit avoir un accœs à une voie publique ou privée ouverte à la circulation automôbile et en bon état de viabilité. p. 14

accessibilité : En cas de création d'une voie de desserte, celle-ci devra être aménagée de telle sorte qu'elle se raccorde à ses deux extrémités au réseau de rues existantes ou projetées, de façon à permettre par un maillage cohérent le passage des véhicules. p. 14

accessibilité : Les cheminements piétonniers repérés aux documents graphiques du dossier de P.L.U sont à conserver dans leur tracé et leurs caractéristiques principales (perméabilité, vocation piétonne ou cycle dominante...). Leur continuité et leur ouverture au public doivent être assurées. p. 14

eau potable : Toute construction ou installation nouvelle qui, par sa destination, implique une utilisation d'eau potable, doit être obligatoirement alimentée par branchement à un réseau collectif de distribution sous pression présentant des caractéristiques suffisantes. p. 14

assainissement : Toute construction ou installation nouvelle doit être pourvue d'un réseau séparatif eaux usées - eaux pluviales. p. 14

assainissement : Toute évacuation des eaux ménagères ou des effluents non traités dans les fossés, cours d'eau et égouts pluviaux est interdite. p. 14

assainissement : En cas d'impossibilité technique grave de s'y raccorder, les constructions ou installations devront être équipées d'un système d'assainissement non collectif conforme à la réglementation en vigueur, au zonage d'assainissement intercommunal, et aux éventuelles contraintes particulières qui pourraient être imposées par les services compétents en fonction de la nature du sol ou du sous-sol. p. 14

eaux pluviales : Toute construction ou surface nouvellement imperméabilisée doit être équipée d'un dispositif d'évacuation des eaux pluviales qui assure leur collecte, leur rétention et/ou directement leur infiltration dans les sols. p. 14

eaux pluviales : En cas de pollution des eaux pluviales, celles-ci doivent être traitées avant rejet. p. 14

eaux pluviales : Toutes les techniques de gestion alternatives des eaux pluviales favorisant l'infiltration peuvent être utilisées. p. 15

eaux pluviales : Des dispositifs de récupération des eaux de pluie devront être installés a minima pour l'arrosage des jardins. p. 15

desserte : Le raccordement des constructions ou installation nouvelles aux réseaux des concessionnaires doit être effectué en souterrain jusqu'à la limite du domaine public. p. 15

implantation : Les constructions s'implanteront à l'alignement des voies ou emprises publiques ou en retrait minimum de 4 métres. p. 15

implantation : Dans le secteur de l'OAP, les constructions s'implanteront en retrait minimum de 3 métres. p. 15

implantation : Les constructions doivent s'implanter à l'intérieur d'une bande de 15 métres à partir de l'alignement de la voie de desserte. p. 15

implantation : Dans le périmètre de l'O.A.P, les constructions s'implanteront dans les zones d'emprise constructible définies dans le schéma de principes d'aménagement de l'OAP. p. 15

implantation : Les constructions doivent s'implanter sur au moins l'une des limites séparatives aboutissant à l'espace de desserte. p. 15

implantation : Dans le périmètre de l'OAP, les constructions s'implanteront en retrait des limites séparatives. p. 15

implantation : En cas de retrait, la distance de tout point de la construction à la limite séparative doit être de 3 métres minimum si la facade ou le pignon présente un mur aveugle ou des jours de souffrance. p. 15

implantation : En cas de retrait, la distance de tout point de la construction à la limite séparative doit être de 5 métres minimum si la facade ou le pignon présente des ouvertures. p. 15

implantation : Les extensions des constructions existantes peuvent se faire selon les règles ci-dessus ou dans le prolongement de la construction en respectant le même retrait par rapport aux limites séparatives. p. 15

implantation : En cas de retrait, la distance de tout point de la construction à la limite séparative doit être de 2 métres minimum. p. 15

implantation : La construction de plusieurs bâtiments non contigus sur une même propriété respectera les distances minimales suivantes comptées horizontalement entre tous points des bâtiments en regard : 8 métres si la façade de l'un des bâtiments comporte des ouvertures ; 4 métres si les façades des bâtiments sont aveugles, comportent un jour de souffrance ou une porte d'accès. p. 16

emprise au sol : L'emprise au sol des constructions de toute nature ne peut excéder 40% de la superficie du terrain. p. 16

hauteur : La hauteur totale des constructions ne doit pas excéder 10 métres au faútage par rapport au sol naturel dans le cas de toitures en pente, 7 métres à l'acrotère par rapport au sol naturel dans le cas de toitures-terrasses. p. 16

hauteur : La hauteur totale des annexes est fixée à 3 métres par rapport au sol naturel dans le cas d'annexes dont la surface est inférieure ou égale à 12 m², 4 métres par rapport au sol naturel pour les autres annexes. p. 16

toitures : Les toitures seront à deux pentes, comprises entre 35° et 45° et seront sans débordement en pignon, la saillie à l'ęgout n'excédant pas 26 centimètres. p. 17

toitures : L'éclairement éventuel des combles sera assuré : soit par des ouvertures en lucarnes, soit, seulement pour les nouvelles constructions, par des ouvertures contenues dans le plan de la toiture, de proportion verticale de dimensions ne dépassant pas 0,78 m de large x 0,98 m. p. 17

toitures : Les constructions annexes d'une surface n'excédant pas 12 m² devront être couvertes par une toiture comportant un ou deux versants de faible pente. p. 17

toitures : Les constructions annexes d'une surface supérieure à 12 m² devront être couvertes par une toiture comportant deux versants, comme la construction principale. p. 17

largeur : La largeur des pignons doit être au plus égale à 8,00 mètres. p. 17

percements : Les percements des baies assurant l'éclairement seront rectangulaires et verticaux, de 1,3 à 1,5 fois plus hautes que larges ou dans un rapport 1/3 et 1/6. p. 17

parements : Les façades des constructions seront recouvertes d'un enduit. La couleur devra respecter la couleur des sables locaux et enduits anciens. p. 17

capteurs solaires : Les capteurs solaires (ou de cellules photovoltaïques) seront de teinte sombre uniforme, y compris les supports et cadres visibles. p. 18

capteurs solaires : Ils devront être intégrés de façon à ne pas être visible du domaine public. p. 18

capteurs solaires : Sur les toitures à pente, leur pose devra se faire sans saillie par rapport à la couverture et le plus près possible de la ligne d'égout. p. 18

surélévations : Les modifications de volume et notamment les surélévations de ces constructions sont a priori proscrites. p. 18

restauration : Les travaux de restauration ou d'entretien (avec ou sans changement de destination) devront être réalisés en maintenant les percements ou en restituant, le cas échéant, les percements d'origine. p. 18

matériaux : ils seront exécutés avec des matériaux analogues à ceux d'origine et avec les mêmes mises en œuvre notamment en ce qui concerne les façades, les couvertures, les souches de cheminée, les lucarnes et les menuiseries. p. 18

clôtures : La hauteur totale de la clôture doit être comprise entre 1,60 mètre et 2,00 mètres. p. 18

clôtures : Les clôtures, quand elles existent, seront constituées : soit de murs en pierre apparente, soit d'un mur bahut en pierre apparente ou de matériaux enduits comme les murs de façade, surmonté d'une grille, de couleur sombre, formée d'un barreaudage vertical doublé intérieurement ou non de haies vives d'essences indigènes adaptées aux conditions bioclimatiques. p. 18

clôtures : Les clôtures entre les propriétés seront préférentiellement des clôtures perméables (clôtures non aveugles entre les propriétés). p. 18

intégration : Les coffrets des concessionnaires ainsi que les boêtes à lettres doivent s'intégrer de façon harmonieuse dans la façade de la construction ou dans la composition de la clôture. p. 19

intégration : Les citernes à gaz liquéfié ou à mazout, ainsi que les citernes de stockage des eaux pluviales, les paraboles, puits canadiens, ventilations, climatiseurs, pompes à chaleur et les installations similaires seront implantées de telle manière qu'elles ne soient pas visibles de l'espace public. p. 19

stationnement : Le stationnement des véhicules de toute nature correspondant aux besoins des constructions* et installations nouvelles doit être assuré en dehors de la voie publique. p. 19

stationnement : Il devra être réalisé, à l'occasion de toute construction ou installation nouvelle des aires de stationnement, sur le terrain propre de l'opération et selon les normes fixées ci-après par le présent article. p. 19

stationnement : Tout aménagement d'une construction ou de ses abords ne devra pas réduire le nombre de places de stationnement. p. 19

stationnement : Un espace réservé aux vélos sera intégré au bâtiment ou constituera une entité indépendante aménagé pour tout type de construction, excepté pour les constructions à destination d'habitat de moins de 3 logements. p. 19

stationnement : Il ne sera exigé qu'une place de stationnement par logement lors de la construction de logements locatifs financés avec un prêt aidé de l'Etat. p. 19

stationnement : Pour les constructions* inférieures ou égales à 30 m² de surface de plancher*, il sera créé au moins 1 place de stationnement. p. 19

stationnement : Pour les constructions* de plus de 30 m² de surface de plancher*, il sera créé au moins 2 places de stationnement par logement dont une sera couverte. p. 19

stationnement : Pour les ensembles comportant 700 m² ou plus de surface de plancher*, il sera réalisé, en outre, 0,2 place par logement ou par tranche de 70 m² de surface de plancher*. p. 19

stationnement : Une surface au moins égale à 60 % de la surface de plancher* destinée aux bureaux* sera consacrée au stationnement, avec un minimum d'une place par construction. p. 19

stationnement : Un espace réservé et aménagé pour le stationnement des vélos doit être prévu de préférence à l'intérieur des parkings, ou au minimum couvert, conformément aux normes suivantes : 2 m² pour 100 m² de surface de plancher*. p. 19

stationnement : Il sera créé une place de stationnement pour 50 m² de surface de plancher. p. 20

stationnement : Il sera créé une place de stationnement pour : 1 chambre d'hôtel, 10 m² de restaurant (calculés sur la salle de service) p. 20

plantations : Une surface au moins équivalente à celle occupée par les places de stationnement, leurs accès et dégagements doit être conservée en pleine terre. p. 20

plantations : Toute plantation d'espèces cataloguées invasives est interdite. p. 20

plantations : Il est interdit de planter des haies mono-spécifiques. p. 20

plantations : Les aires de stationnement en surface devront être plantées à raison d'un arbre de haute tige d'essences indigènes adaptées aux conditions bioclimatiques au moins pour 50 m² de la superficie affectée à cet usage. p. 20

plantations : Les espaces paysagers protégés, en dehors des occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières, les plantations existantes, notamment les arbres de haute tige, doivent être impérativement maintenues ou remplacées par des plantations d'essences indigènes adaptées aux conditions bioclimatiques en nombre équivalent. p. 20

performances energetiques : Les constructions nouvelles devront prendre en compte les objectifs du développement durable et la préservation de l'environnement tout en s'inscrivant en harmonie avec le paysage urbain existant p. 21

performances energetiques : Privilégier les matériaux renouvelables, récupérables, recyclables p. 21

performances energetiques : Intégrer des dispositifs de récupération de l'eau de pluie p. 21

performances energetiques : Prévoir une isolation thermique qui limite les dépéritions l'hiver et les apports de chaleur l'été pour réduire la consommation d'énergie p. 21

performances energetiques : Privilégier l'utilisation des énergies renouvelables, solaires (utilisation passive et active de l'énergie solaire), géothermie, et des énergies recyclées p. 21

performances energetiques : Orienter les bâtiments pour favoriser la récupération des apports solaires et valoriser la lumière naturelle pour limiter les dépenses énergétiques p. 21

dechets : Il devra être prévu pour tout type de construction un local ou une aire de stockage spécifique pour les conteneurs de déchets ménagers p. 21

reseau numerique : Toute construction ou installation nouvelle devra prévoir son raccordement au réseau de communication numérique p. 21

Occupations et utilisations du sol interdites : Les constructions destinées à l'industrie. Les constructions destinées à l'exploitation agricole ou forestière. Les constructions destinées à la fonction d'entrepôt. Les constructions soumises à autorisation et à enregistrement au titre de la législation sur les installations classées pour la protection de l'environnement. Les constructions destinées au commerce. Les constructions destinées à l'hébergement hôtelier. Les sous-sols. Les carrières. Les installations classées soumises à autorisation. Dans les espaces paysagers protégés : toute construction nouvelle est interdite. p. 22

Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières : Les constructions soumises à déclaration au titre des installations classées pour la protection de l'environnement à condition qu'elles n'entraînent pour le voisinage aucune incommodité et en cas d'accident ou de fonctionnement défectueux aucune insalubrité ni sinistre susceptible de causer des dommages graves ou irréparables aux personnes et aux biens. Les constructions destinées à l'artisanat ou au bureau à condition qu'elles ne dépassent pas 150 m² de surface de plancher, qu'elles soient le complément de l'habitation d'un artisan ou d'une profession indépendante, qu'elles s'inscrivent dans le volume principal de l'habitation, déjà existante à la date d'approbation du PLU et que les nuisances et dangers puissent être prévenues de façon satisfaisante eu égard à l'environnement actuel de la zone où elles s'implantent. p. 22

Accès et voirie : Les caractéristiques des voies et accès doivent permettre de satisfaire aux exigences de la sécurité, de la défense contre l'incendie et de la protection civile, et de salubrité publique. p. 22

eau potable : Tous travaux de branchement à un réseau d'alimentation en eau potable, non destinés à desservir une installation existante ou autorisée, sont interdits (à l'exception des poteaux d'incendie). p. 23

eaux usées : Le rejet des eaux usées dans le réseau collectif pourra, s'il est autorisé, être soumis à des conditions particulières de prétraitement. p. 23

eaux pluviales : L'ensemble du dispositif sera conçu de manière à gérer la totalité des eaux pluviales à la parcelle. p. 23

eaux pluviales : Les aménagements réalisés sur un terrain ne doivent pas faire obstacle au libre écoulement des eaux pluviales. p. 23

desserte : Pour toute construction ou installation nouvelle, la desserte téléphonique, électrique, gaz et de télédistribution intérieure sera enterrée, sauf nécessité liée à l'exploitation et à l'entretien justifiée. p. 23

implantation : Les constructions peuvent s'implanter à l'alignement de la voie de desserte ou en retrait de 4 mètres minimum. p. 23

implantation : Au-delà de cette bande, seules seront autorisées : l'aménagement ou l'extension des constructions existantes sans changement de destination, les annexes n'excédant pas 12 m² de surface de plancher (SDP), les piscines de plein air. p. 23

implantation : Les constructions* peuvent : s'implanter sur une des limites séparatives* aboutissant à l'espace de desserte ou en retrait. En cas de retrait celui-ci sera au moins égal à : 6 mètres si la façade comprend des ouvertures p. 24

implantation : Les constructions* existantes doivent s'implanter en retrait d'au moins 6 mètres des autres limites séparatives. p. 24

emprise au sol : L'emprise au sol* des constructions* de toute nature ne peut excéder 20% de la superficie du terrain. p. 24

hauteur : La hauteur totale* des constructions* ne doit pas excéder : 10 mètres par rapport au sol naturel dans le cas de toitures en pente p. 24

hauteur : La hauteur totale* des annexes* est fixée à : 3 mètres par rapport au sol naturel dans le cas d'annexes* dont la surface est inférieure ou égale à 12 m² p. 24

toitures : Les toitures seront à deux pentes, comprises entre 35° et 45°. p. 25

toitures : Elles seront en tuile plate de petit module de teinte non uniforme. p. 25

toitures : Les toitures terrasses sont autorisées, sous réserve d'une intégration discrîte au site et dans la limite de 20% maximum de surface de toiture. p. 25

percements : Les percements des baies assurant l'éclairement seront de proportion verticale (plus haute que large). p. 25

percements : Les menuiseries seront en bois ou en métal. p. 25

parements extérieurs : Les façades des constructions seront recouvertes d'un enduit. p. 25

parements extérieurs : Les murs des façades sur les rues doivent être traités en s'inspirant des matériaux et des teintes traditionnelles. p. 25

construction : En cas de forte différence de niveau entre le terrain d'assiette de l'opération et la voie publique de desserte donnant accès à la construction, le niveau bas de la construction devra être implantée au même niveau que la voie de desserte ; la construction devra être intégrée dans le talus. p. 26

clôture : La hauteur totale de la clôture n'excèdera pas 2,00 mètres. p. 26

construction remarquable : Les motifs décoratifs, sculptés ou moulurés devront être conservés. En cas d'altération profonde, ces motifs seront consolidés ou remplacés à l'identique. p. 26

stationnement : Il sera créé une place de stationnement pour 50 m² de surface de plancher (SDP). p. 27

stationnement : Un espace réservé et aménagé pour le stationnement des vélos doit être prévu de préférence à l'intérieur des parkings, ou au minimum couvert, conformément aux normes suivantes : 1 m² pour 100 m² de surface de plancher. p. 27

aires de stationnement : Les aires de stationnement en surface devront être plantées à raison d'un arbre de haute tige d'essences indigènes adaptées aux conditions bioclimatiques* au moins pour 50 mètres carrés de la superficie affectée à cet usage. p. 28

plantations : Toute plantation d'espèces cataloguées invasives (cf. liste au titre VI) est interdite. p. 28

espaces paysagers protégés : Les plantations existantes, notamment les arbres de haute tige*, doivent être impérativement maintenues ou remplacées par des plantations d'essences indigènes adaptées aux conditions bioclimatiques* (cf. liste au titre VI) en nombre équivalent. p. 28

performances énergétiques : Les constructions* nouvelles devront prendre en compte les objectifs du développement durable et la préservation de l'environnement tout en s'inscrivant en harmonie avec le paysage urbain existant : Privilégier les matériaux renouvelables, récupérables, recyclables ; p. 28

performances énergétiques : Prévoir une isolation thermique qui limite les déperditions l'hiver et les apports de chaleur l'été pour réduire la consommation d'énergie ; p. 28

Occupations et utilisations du sol : Toute occupation et utilisation du sol ne répondant pas aux conditions fixées dans l'article UR.2. p. 29

Construction : Toute construction et tout remblai, sur une bande de dix mètres minimum de part et d'autre des berges des rives et cours d'eau. p. 29

Trame boisée : L'arrachage ou le défrichement de la trame boisée, qu'il s'agisse d'arbre isolé, d'alignement ou de massifs boisés sous réserve d'être précédé d'une déclaration préalable et de ne pas porter atteinte à l'intégrité de la trame boisée. p. 29

Eaux usées : Le branchement à un réseau collectif d'assainissement de caractéristiques appropriées est obligatoire pour toute construction ou installation engendrant des eaux usées. p. 29

Assainissement non collectif : Les constructions ou installations devront être équipées d'un système d'assainissement non collectif conforme à la réglementation en vigueur. p. 29

construction : Toute construction nouvelle est interdite à l'exception de celles autorisées à l'article 2. p. 33

construction : Toute construction nouvelle qui n'est pas liée à l'exploitation agricole ou forestière, ou nécessaire aux services publics ou d'intérêt collectif. p. 33

construction : Toute construction destinée à l'habitation dans le périmètre de danger des silos repéré au document graphique. p. 33

construction : Toute construction ou installation est interdite dans une bande de 100 mètres de part et d'autre de l'axe de l'autoroute A4. p. 33

construction : Toute construction nouvelle est interdite dans les espaces paysagers protégés au titre de l'article L. 151-23 du code de l'urbanisme. p. 33

construction : Toute construction nouvelle est interdite dans la trame boisée protégée au titre de l'article L. 151-23 du code de l'urbanisme. p. 33

construction : Les constructions ou installations sont interdites dans une bande de cent mètres de part et d'autre de l'axe des autoroutes, à l'exception de celles autorisées à l'article 2. p. 33

construction : Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif à condition qu'elles ne puissent pas être implantées en d'autres lieux et qu'elles ne compromettent pas le caractère agricole de la zone. p. 33

construction : Les constructions destinées à l'habitation à condition qu'elles soient strictement nécessaires au fonctionnement de l'exploitation, qu'elles soient implantées en continuité du bâti agricole et utilisent le même accès routier. p. 33

constructions : qu'il s'agisse de l'aménagement ou d'une extension des constructions existantes au plus égale à 20% de surface de plancher (SDP) supplémentaire sans création de nouveau logement, ainsi que de la création d'annexes inférieures à 12 m². p. 34

destination : Les changements de destination des constructions existantes à condition qu'elles soient destinées à l'hébergement hôtelier sans compromettre l'activité agricole. p. 34

installations : Les installations classées pour la protection de l'environnement soumises à autorisation, à enregistrement ou à déclaration à condition qu'elles soient nécessaires au fonctionnement des exploitations agricoles ou qu'elles en constituent le complément et à condition qu'elles n'entraînnent pour le voisinage aucune incommodité et en cas d'accident ou de fonctionnement défectueux aucune insalubrité ni sinistre susceptible de causer des dommages graves ou irréparables aux personnes et aux biens. p. 34

activités : Les dispositifs techniques nécessaires aux activités agricoles ou forestières à condition que le site et le milieu soient respectés (implantation, qualité architecturale...). p. 34

services : Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif à condition qu'elles ne compromettent pas le caractère agricole de la zone. p. 34

espaces : Dans les espaces paysagers protégés au titre de l'article L. 151-23 du code de l'urbanisme, sont autorisés, sous condition d'un aménagement paysager qualitatif : L'aménagement des accès aux constructions, Les piscines privées de plein air. p. 34

trame boisée : L'arrachage ou le défrichement de la trame boisée, qu'il s'agisse d'arbre isolé, d'alignement ou de massifs boisés sous réserve d'être précédé d'une déclaration préalable et de ne pas porter atteinte à l'intégrité de la trame boisée (rôle de réservoir biologique ou de corridor biologique selon les cas). p. 34

autoroute : Sont autorisées les constructions ou installations à condition qu'elles soient liées ou nécessaires : aux infrastructures routières ; aux services publics exigeant la proximité immédiate des infrastructures routières ; aux bâtiments d'exploitation agricole ; aux réseaux d'intérêt public. p. 34

accès : Pour être constructible, un terrain doit avoir un accès à une voie publique ou privée ouverte à la circulation automobile et en bon état de viabilité. p. 34

assainissement : En l'absence du réseau d'assainissement collectif ou en cas d'impossibilité technique grave de s'y raccorder, les constructions ou installations devront être équipées d'un système d'assainissement non collectif conforme à la réglementation en vigueur. p. 35

assainissement : Cette disposition s'applique aux constructions nouvelles et aux extensions ; le dimensionnement de l'assainissement autonome correspondra à la totalité des bâtiments raccordés. p. 35

implantation : Les constructions s'implanteront : soit à l'alignement de la voie, soit en retrait de l'alignement d'une distance au moins égale à 4 mètres. p. 35

implantation : Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif s'implanteront soit à l'alignement soit en retrait des voies et emprises publiques. En cas de retrait, celui-ci sera d'un minimum de 0,5 mètre. p. 35

implantations : Les constructions s'implanteront en limite séparative ou en retrait. En cas de retrait, la marge de recul sera au moins égale à la hauteur de la façade de la construction (L = H). p. 36

implantations : Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif s'implanteront soit en limites soit en retrait. En cas de retrait, celui-ci sera d'un minimum de 0,5 mètre. p. 36

hauteur : La hauteur totale des constructions ne doit pas excéder 12 mètres par rapport au sol naturel. p. 36

hauteur : La hauteur maximale des annexes est fixée à 3 mètres. p. 36

aspect exterieur : Les toitures doivent présenter une simplicité de volume et une unité de conception. Dans le cas d'extension, les nouvelles toitures doivent se raccorder correctement avec l'existant. Elles seront de couleur foncée. p. 36

aspect exterieur : Les bâtiments seront de teinte foncée. p. 36

protection : Les modifications de volume et notamment les surélévations de ces constructions sont a priori proscrites. Elles ne seront admises que si elles contribuent à la mise en valeur du bâtiment, restituent l'esprit de son architecture et ne portent pas atteinte à son caractère remarquable. p. 36

clôtures : La hauteur des clôtures n'excédera pas 2,00 mètres. p. 37

clôtures : Les clôtures seront constituées de haies végétales d'essences indigènes adaptées aux conditions bioclimatiques* doublées ou non de grillage. p. 37

stationnement : Le stationnement des véhicules de toute nature devra être assuré en dehors de la voie publique. p. 37

haies : Il est interdit de planter des haies mono-spécifiques. Il est interdit de planter des essences non locales ou horticoles. p. 37

paysagement : Une haie ou un bosquet composite, mélangeant arbres* de haut jet et arbustes, d'essences indigènes adaptées aux conditions bioclimatiques*(cf. liste au titre VI), doit être maintenu, remplacé ou créé aux abords directs de la construction destinées à l'exploitation agricole*. p. 37

alignements d'arbres : Les plantations existantes, notamment les arbres de haute tige, doivent être impérativement maintenues ou remplacées par des plantations d'essences indigènes adaptées aux conditions bioclimatiques en nombre équivalent. p. 38

performances énergétiques : Privilégier les matériaux renouvelables, récupérables, recyclables ; intégrer des dispositifs de récupération de l'eau de pluie ; prévoir une isolation thermique qui limite les déperditions l'hiver et les apports de chaleur l'été pour réduire la consommation d'énergie ; privilégier l'utilisation des énergies renouvelables, solaires, géothermie, et des énergies recyclées ; orienter les bâtiments pour favoriser la récupération des apports solaires et valoriser la lumière naturelle pour limiter les dépenses énergétiques. p. 38

Occupations et utilisations du sol interdites : Toutes constructions et occupations du sol à l'exception de celles autorisées à l'article N2. p. 41

Occupations et utilisations du sol interdites : Toute construction nouvelle à l'intérieur d'une bande de 10 mètres mesurés de part et d'autre du haut des berge des cours d'eau p. 41

Occupations et utilisations du sol interdites : Tous travaux, toute occupation et utilisation du sol, ainsi que tout aménagement susceptible de compromettre l'existence, la qualité hydraulique et biologique des cours d'eau, des mares et des zones humides p. 41

Occupations et utilisations du sol interdites : Les comblements, affouillements, exhaussements, drainage et dépôts divers p. 41

Occupations et utilisations du sol interdites : L'imperméabilisation des sols p. 41

Occupations et utilisations du sol interdites : Le défrichement ou la plantation de boisements susceptibles de remettre en cause les particularités de la zone p. 41

Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières : L'aménagement des constructions existantes à la date d'approbation du PLU à condition qu'il n'y ait pas d'extension et sans changement de destination. p. 41

Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières : Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif à condition qu'elles ne compromettent pas le caractère de la zone. p. 41

Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières : Les dispositifs techniques nécessaires aux activités forestières à condition que le site et le milieu soient respectés p. 41

Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières : les constructions, aménagement et installations nécessaires à l'entretien des zones humides, des cours d'eau, des mares et de leurs berges à condition de respecter l'équilibre du milieu p. 41

Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières : les constructions, aménagement et installations nécessaires à la gestion du risque d'inondation à condition de respecter l'équilibre du milieu p. 41

Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières : les aménagements légers nécessaires à l'ouverture au public de ces milieux, à condition de respecter l'équilibre du milieu et de concevoir des aménagements réversibles p. 41

Natura 2000 : Les opérations devant faire l'objet d'une évaluation des incidences Natura 2000 au titre de l'article L.414-4 du code de l'environnement, sous réserve de l'obtention de leur autorisation par l'autorité compétente. p. 42

Constructions remarquables : Les modifications de volume et notamment les surélévations de ces constructions sont a priori proscrites. Elles ne seront admises que si elles contribuent à la mise en valeur du bâtiment, restituent l'esprit de son architecture d'origine, ou l'organisation primitive de la parcelle, ou répondent à des impératifs d'ordre technique. p. 42

Constructions à l'usage des services publics : Sont autorisées les constructions ou installations à condition qu'elles soient liées ou nécessaires : aux infrastructures routières ; aux services publics exigeant la proximité immédiate des infrastructures routières ; aux réseaux d'intérêt public. p. 42

PSS : Dans toutes les zones des PSS l'établissement ou la modification de digues, remblais, dépôts de matières encombrantes, excavations effectuées pour l'extraction de matériaux, clôtures, plantations, constructions, murs, haies ou de tous autres ouvrages susceptibles de faire obstacle à l'écoulement des eaux ou de restreindre d'une manière sensible le champ des inondations doit faire l'objet de la déclaration préalable prescrite par l'article 50 du code du domaine public fluvial et de la navigation intérieure. p. 42

equipements et urbanisation : La réalisation d'équipements et des opérations d'urbanisation sous réserve qu'une étude hydraulique en détermine l'impact sur l'écoulement et les mesures compensatoires nécessaires à mettre en ôuvre par le pétitionnaire p. 43

remblaiement : Les remblaiements sur l'emprise au sol des constructions individuelles et leurs voies d'accès sous réserve d'aménagements permettant d'assurer la libre circulation de l'eau p. 43

constructions et aménagements : Les constructions et aménagements en rapport avec l'exploitation et l'usage de l'eau, sous réserve qu'ils soient conçus de façon à ne pas aggraver la situation existante p. 43

alimentation en eau potable : Tous travaux de branchement à un réseau d'alimentation en eau potable, non destinés à desservir une installation existante ou autorisée, sont interdits p. 43

eaux pluviales : Toutes les techniques de gestion alternatives des eaux pluviales favorisant l'infiltration peuvent être utilisées. Des dispositifs de récupération des eaux de pluie devront être installés a minima pour l'arrosage des jardins. p. 44

retrait voies publiques : Les constructions doivent s'implanter en retrait des voies et emprises publiques, à une distance de l'alignement de 6 métres minimum. p. 44

retrait limites séparatives : Les constructions doivent s'implanter en retrait d'au moins 10 mètres des autres limites de propriété. p. 44

emprise au sol : L'emprise au sol des constructions ne doit pas excéder 10% de l'assiette foncière. p. 44

hauteur constructions : La hauteur totale des constructions ne doit pas excéder 9 mètres par rapport au sol naturel dans le cas de toitures en pente, et 7 mètres dans le cas de toitures-terrasses. p. 44

aspect extérieur : Les toitures doivent présenter une simplicité de volume et une unité de conception. p. 45

aspect extérieur : Elles seront de couleur foncée. p. 45

clôtures : Elles devront être conçues, dans la mesure du possible de manière à assurer la circulation de la faune, et sous condition d'être compatible avec l'activité agricole et la sécurité des biens et des personnes. p. 45

espaces libres : Les espaces en pleine terre représenteront au moins 80% de l'unité foncière. p. 45

espaces libres : Les plantations existantes, notamment les arbres de haute tige, doivent être impérativement maintenues ou remplacées par des plantations d'essences indigènes adaptées aux conditions bioclimatiques. p. 45

espaces libres : Une haie ou un bosquet composite, mélangeant arbres de haut jet et arbustes, d'essences indigènes adaptées aux conditions bioclimatiques, doit être maintenue, remplacée ou créée aux abords directs de la construction destinées à l'exploitation agricole. p. 45

espaces paysagers : En dehors des aménagements et constructions autorisés sous condition à l'article N2, l'ensemble de la surface de ces espaces sera conservée en pleine terre. p. 46

construction artisanale : Pour être rattachés à cette destination, les locaux d'entreposage ne doivent pas représenter plus de 1/3 de la surface totale. p. 51

construction agricole : Sont assimilés à cette destination tous locaux d'entreposage liés à l'activité agricole et forestière sans restriction de surface. p. 51

construction entrepôt : Sont assimilés à cette destination tous locaux d'entreposage liés à une activité industrielle, commerciale ou artisanale lorsque leur taille représente plus de 1/3 de la surface totale. p. 51

emplacement reservé : La construction est interdite dans les emplacements réservés, sauf exception dans le cadre d'un permis de construire à titre précaire. p. 51

espaces verts : Les espèces suivantes, d'ores et déjà présentes en Ile-de-France, sont à strictement à proscrire : Erable negundo, Ailanthus altissima, Ambroise à feuilles d'Armoise, Armoise des Frères Verlot, Azolla fausse-fougère, Bident à feuilles connées, Bident à fruits noirs, Barbon Andropogon, Brome purgatif, Arbre à papillon, Chénopode fausse Ambroisie, Érigéron crépu, Vergerette du Canada, Orpin de Helms, Souchet vigoureux, Elodée du Canada, Elodée à feuilles étroites, Epilobe cilié, Topinambour, Hélianthe vivace, Berce du Caucase, Hydrocotyle fausse renoncule, Impatience de Balfour, Balsamine du Cap, Balsamine de l'Himalaya, Balsamine à petites fleurs, Grand lagarosiphon, Lentille d'eau minuscule, Jussie, Myriophylle du Brésil, Onagre bisannuelle, Oxalis pied-de-chèvre, Paspale dilaté, Laurier-cerise, Renouée du Japon, Renouée de Sakhaline, Renouée de Bohême, Rhododendron des parcs, Robinier faux-acacia, Patience à crêtes, Séneçon du Cap, Solidage du Canada, Solidage glabre, Sporobole fertile, Consoude hérissée, Lampourde glouteron. p. 61

protection : Les espèces suivantes, encore non identifiées en Ile-de-France, sont également strictement à proscrire : Mimosa argenté, Mimosa des fleuristes, Acacia dealbata Willd., Mimosa à feuilles de Saule, Acacia saligna (Labill.) Wendl. Fil., Aristoloche toujours verte, Aristoloche élevée, Aster de jardin, Aster de Virginie, Aster écailleux, Sénecon en arbre, Baccharis à feuilles d'Halimione, Alysson blanc, Ficoîde à feuilles en sabre, Ficoide doux, Griffe de sorcière, Vergerette de Sumatra, Herbe de la Pampa, Roseau à plumes, Cotule Pied-de-corbeau, Cytise blanc, Cytise à fleurs nombreuses, Genît strié, Cytise strié, Égérie, Lenticule à turion, Lindernie fausse-gratiole, Fausse Gratiole, Paspale à deux épis, Arbre des Hottentots, Oseille à feuilles en coin, Rumex, Spartina anglica C.E. Hubbard. p. 62

recommandation : Il est souhaitable d'éviter de planter des essences banalisantes ou nuisibles telles que les Thuya, le Laurier du Portugal, le Cotoneaster très banalisant pour le territoire car utilisé partout uniformément, sans identité spécifique. p. 62