PLU de Chérence : zones et règles clés
Restitution des valeurs clés du règlement officiel du Plan Local d'Urbanisme de Chérence (Val-d'Oise), chaque valeur citée à sa page du PDF publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le règlement fait foi ; cette page ne constitue pas un conseil juridique.
Source : règlement officiel (PDF, Géoportail de l'Urbanisme), partition DU_95157.
Repères : Chérence
Chérence (95510, Val-d'Oise) compte 137 habitants pour 861 hectares, soit une densité d'environ 16 habitants par km2 au sein de CC du Vexin-Val de Seine. Code INSEE : 95157. Ces repères situent l'échelle du territoire concerné par le plan local d'urbanisme présenté ci-dessous.
Zones du PLU applicables à Chérence
Sur les 2 zones du règlement, 1 concernent le territoire de Chérence : U. Les autres n'y sont pas présentes. Source : zonage officiel du Géoportail de l'Urbanisme.
Les zones du PLU de Cherence
| Zone | Règles clés (emprise, hauteur, pleine terre) | Chapitre |
|---|---|---|
| U | pollution : Si l'existence d'une pollution est avérée, il convient de garantir la compatibilité du site avec les usages projetés par la réalisation d'études adéquates et la mise en œuvre de mesures de gestion adaptées. p. 4 inondations : Dans les secteurs agricoles ou éloignés de l'urbanisation ou destinés à être maintenus en dehors de toute extension de l'urbanisation, et dans lesquels le ruissellement se concentre dans un talweg, seront interdit sur une distance de 10m de part et d'autre du talweg, toute construction, remblais ou clôture susceptibles de faire obstacle à l'écoulement. p. 4 inondations : Dans les secteurs où le ruissellement se concentre sur des infrastructures ou des voies, seront évitées sur une distance de 10m de part et d'autre du bord de celles-ci, toutes les ouvertures (notamment les soupiraux et portes de garage) en façade sur les voies situées p. 4 construction : Toute construction sera évitée sur une distance de 5m de part et d'autre de l'axe d'écoulement ainsi que tout remblai ou clôture susceptible d'aggraver le risque ailleurs. p. 5 construction : Sont interdites les types d'occupation ou d'utilisation des sols : Les exploitations forestières p. 5 construction : Sont interdites les types d'occupation ou d'utilisation des sols : Les commerces de gros p. 5 construction : Sont interdites les types d'occupation ou d'utilisation des sols : Les industries p. 5 construction : Sont interdites les types d'occupation ou d'utilisation des sols : Les entrepôts p. 5 construction : Les constructions à destination de l'exploitation agricole doivent être localisées sur l'unité foncière d'une exploitation existante. p. 5 construction : Les constructions doivent être réalisées dans le cadre d'opérations d'aménagement d'ensemble, compatibles avec les orientations d'aménagement et de programmation afférentes. p. 5 implantation : Les constructions doivent être implantées soit à l'alignement soit avec un retrait d'au moins 5 mètres par rapport à l'alignement. p. 6 implantation : Aucune construction à usage d'habitation ne peut être implantée au-delá d'une bande de 40 mètres à compter de l'emprise de la voie ouverte à la circulation publique qui dessert la construction projetée. p. 6 implantation : Les constructions édifiées en limite séparative sont autorisées. p. 6 implantation : Les constructions non contiguès aux limites séparatives doivent être implantées avec une marge minimale de 3 m. p. 6 extension : Les extensions des constructions repérées au titre de l'article L. 151-19 du Code de l'Urbanisme devront s'intégrer harmonieusement par rapport à l'implantation originelle des constructions existantes repérées. p. 6 Hauteur des constructions : La hauteur des constructions mesurée à partir du sol naturel ne peut être supérieure à 7 m à l'œgout du toit. De plus, la hauteur maximale est limitée à 12 m au faïtage, soit R + 1 + C pour les habitations. p. 7 Hauteur des constructions : Un seul niveau de comble est admis. p. 7 Hauteur des constructions : Pour les extensions ou les changements de destination des constructions existantes dont la hauteur est supérieure à celle fixée ci-dessus, la hauteur ne pourra excéder la hauteur du bâtiment objet de la demande. p. 7 Hauteur des constructions : Sur les terrains en pente, la hauteur maximale de 7 m à l'œgout du toit doit être respectée au niveau de toutes les lignes d'œgout du bâtiment. p. 7 Hauteur des constructions : Sur les terrains en pente, les constructions devront s'adapter au terrain naturel. Les terrassements excessifs devront être évitués, et les décalages de niveaux pourront être utilisés pour accompagner la pente. p. 7 toitures : Les ouvertures de toitures sont autorisées sous forme de châssis. Elles doivent être alignées à des éléments de façade, encastrées dans la toiture, plus hautes que larges. p. 9 toitures : Pour les constructions existantes, les créations de lucarnes ne doivent pas dénaturer la toiture par leur forme et leur nombre. p. 9 toitures : En cas d'aménagement, d'extension de construction existante, la reprise des pentes et des matériaux existants est possible y compris lorsqu'ils sont différents de ceux réglementés précédemment. p. 9 toitures : Des exceptions peuvent être admises pour les toitures des locaux de grande dimension, les annexes aux constructions principales, les extensions (dont vérandas) à condition que la qualité et la conception architecturale du bâtiment le justifie et s'accompagne d'une bonne insertion de ce dernier dans le site villageois. p. 9 toitures : L'installation de systèmes domestiques solaires, thermiques ou photovoltaïques ou de tout autre dispositif individuel de production d'énergie renouvelable, est autorisée dès lors qu'ils ne nuisent ni à la qualité architecturale du projet, ni à la qualité urbaine des lieux, ils doivent être implantés en bas de toiture et former une continuité visuelle. p. 9 toitures : La pose de toitures végétalisées ou retenant les eaux pluviales qui permettent de limiter ou éviter des émissions de gaz à effet de serre ou qui visent une économie des ressources est autorisée à l'arrêt des constructions sur rue (afin de conserver la continuité urbaine sur rue avec toiture à pans). p. 9 clôtures : Les clôtures sont minérales, d'une hauteur maximale d'1 m 80 : en pierres apparentes, mis en âuvre suivant des techniques traditionnelles. p. 9 clôtures : Le grillage est toléré s'il est fixé sur des poteaux de taille et de couleur identiques sur un muret de soubassement en pierre apparentes, mis en âuvre suivant des techniques traditionnelles et doublé d'une haie (confère palette végétale en annexe). La hauteur maximale des clôtures est de 1 m 80. p. 9 clôtures : Les clôtures réalisées en limite de la zone A ou N devront permettre le passage de la petite faune. p. 9 clôtures : Sont interdits : les clôtures réalisées en matériaux hétéroclites et disparates, ainsi que l'emploi à nu de matériaux destinés à être enduits ou peints, les clôtures de plus d'une plaque de béton. Sur rue, sont interdits, les canisses, bâches et claustras, les gabions. p. 9 clôtures : Afin de dégager la visibilité pour la circulation, la commune peut demander que la partie opaque des clôtures minérales des terrains d'ângle ainsi que tout élément susceptible de géner la visibilité soit d'une hauteur moindre. p. 9 clôtures : Dans le cadre des constructions et ensembles repérés au titre de l'article L151-19 du Code de l'Urbanisme (lié à la préservation du patrimoine), les clôtures en continuité d'une clôture existante sont admises. p. 9 clôtures : Dans le cas des alignements de murs et de façades remarquables repérés sur le document graphique, un seul percement est autorisé par unité foncière. p. 9 espaces libres : Les espaces de pleine terre doivent constituer au minimum 20 % de l'emprise foncière. p. 10 haies : En limite d'urbanisation notamment entre la zone U et la zone A ou N, des haies composées d'arbres de haut-jet et d'arbustes en bourrage devront être réalisés en limite de fonds de parcelle. p. 10 espaces libres : Les espaces libres, en dehors des circulations sur les parcelles devront être traités en espaces verts. p. 10 stationnement : Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et des installations devra être assuré en dehors des voies publiques. p. 10 dimensions stationnement : Les places de stationnement doivent être accessibles et utilisables en permanence et présenter des dimensions satisfaisantes, soit au minimum 5 m de longueur et 2,50 m de largeur. p. 10 stationnement habitation : Il est exigé pour les constructions à destination d'habitation (y compris en cas de division ou de changement de destination d'une construction vers de l'habitat) : 2 places de stationnement pour chaque logement. p. 10 stationnement vélos : Les bâtiments neufs à usage d'habitation groupant au moins 2 logements seront équipés d'un espace réservé au stationnement sécurisé des vélos. p. 10 aires stationnement : Des écrans paysagers, alignements d'arbres et/ou haies seront aménagés autour des aires de stationnement publiques : Ces végétaux seront repris parmi les essences locales et viendront en accompagnement du stationnement, Ces végétaux seront de moyen développement. p. 10 gestion eaux pluviales : Ces réalisations devront être accompagnées de dispositifs permettant une gestion des eaux pluviales. p. 10 hydrocarbures : Au-delà de 5 places incluses, les parkings devront être équipés d'un système de traitement par technique alternative des hydrocarbures (noues par exemple). p. 10 desserte : Les terrains doivent être desservis par les voies ouvertes à la circulation publique, dans des conditions répondant à l'importance et à la destination de l'immeuble ou de l'ensemble d'immeubles à édifier, notamment en ce qui concerne la commodité, la sécurité de la circulation des accès, ainsi que les moyens d'approche permettant une lutte efficace contre l'incendie. p. 10 accès : Tout terrain enclavé est inconstructible. Pour être constructible, un terrain doit avoir un accès direct sur une voie ouverte à la circulation publique. p. 10 voies : Aucune voie ouverte à la circulation publique ne doit avoir une largeur de chaussée inférieure à 4 mètres. p. 11 voies : Les voies en impasse devront être aménagées dans leur partie terminale afin de permettre aux véhicules de faire aisément demi-tour. p. 11 eau potable : Toute construction principale doit obligatoirement être raccordée au réseau public. p. 11 assainissement : Toutes les eaux usées doivent être dirigées vers des dispositifs de traitement non collectifs conformes aux prescriptions en vigueur. p. 11 assainissement : Pour toute nouvelle construction, le réseau public d'écoulement des eaux pluviales ne doit pas recevoir des eaux pluviales provenant des propriétés privées. p. 11 assainissement : L'écoulement et l'absorption des eaux pluviales doivent être garantis par les aménagements nécessaires, qui sont à la charge exclusive du propriétaire. p. 11 reseaux : Les nouvelles lignes de transport d'énergie électrique et les câbles téléphoniques doivent être réalisés en souterrain. p. 11 reseaux : Les postes électriques et autres ouvrages techniques et sanitaires publics ou privés sont à considérer comme des constructions respectant les mêmes prescriptions d'aspect que les autres. p. 11 reseaux : Les coffrets techniques seront intégrés aux clôtures ou aux façades. p. 11 | p. 4 |
| AU | retrait-gonflement : Dans ces secteurs, il importe au constructeur de prendre en compte des précautions particulières pour assurer la stabilité des constructions, installations ou autres formes d'utilisation des sols. p. 15 orientation d'aménagement : Le secteur identifié sur le document graphique, est soumis à orientation d'aménagement. Les constructions doivent être compatibles avec l'ôrientation d'aménagement et de programmation afférente et ne doivent pas compromettre la poursuite de l'urbanisation de la zone. p. 15 implantation : Les constructions doivent être implantées soit à l'alignement soit avec un retrait d'au moins 3 mètres par rapport à l'alignement. p. 15 limite séparative : Les constructions édifiées en limite séparative sont autorisées. Les constructions ne peuvent être édifiées que sur une seule limite séparative, à l'exception des annexes dont la surface de plancher est inférieure à 30 m² qui pourront être édifiées à l'angle de deux limites séparatives. p. 16 terrain en pente : Sur les terrains en pente, les constructions devront s'adapter au terrain naturel. Les terrassements excessifs devront être évités, et les décalages de niveaux pourront être utilisés pour accompagner la pente. p. 16 matériaux : Les murs de façade qui ne sont pas réalisés en matériaux destinés à rester apparents doivent recevoir un parement. p. 17 matériaux : Le PVC est proscrit pour les menuiseries, portails et portillons. p. 17 toitures : Les toitures doivent présenter un faïtage principal et deux pans principaux dont les pentes sont comprises entre 35° et 45°. p. 17 toitures : Les couvertures doivent être réalisées en tuiles plates d'aspect "petit moule" pour les constructions nouvelles. p. 17 toitures : L'installation de systèmes domestiques solaires, thermiques ou photovoltaïques ou de tout autre dispositif individuel de production d'énergie renouvelable, est autorisée dès lors qu'ils ne nuisent ni à la qualité architecturale du projet, ni à la qualité urbaine des lieux. p. 17 toitures : La pose de toitures végétalisées ou retenant les eaux pluviales qui permettent de limiter ou éviter des émissions de gaz à effet de serre ou qui visent une économie des ressources est autorisée à l'arrêt des constructions sur rue. p. 17 clôtures : Sur rue, les clôtures sont minérales, d'une hauteur maximale de 1 m 80 : en pierres apparentes, en briques apparentes, en moellons apparents, en bois ou en fer forgé. p. 17 clôtures : Le grillage est toléré en clôture que s'il est associé à une clôture végétale. p. 18 clôtures : Sont interdits : les clôtures réalisées en matériaux hétéroclites et disparates, ainsi que l'emploi à nu de matériaux destinés à être enduits ou peints, les clôtures de plus d'une plaque de béton. p. 18 haies : En limite d'urbanisation notamment entre la zone U et la zone N, des haies composées d'arbres de haut-jet et d'arbustes en bourrage devront être réalisées en limite de fonds de parcelle. p. 18 stationnement : Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins actuels des usagers, des visiteurs et des services, doit être assuré en nombre suffisant en dehors des voies publiques. p. 19 stationnement : Des écrans paysagers, alignements d'arbres et/ou haies seront aménagés autour des aires de stationnement publiques. p. 19 stationnement : Ces végétaux seront de moyen développement. p. 19 stationnement : Au-delà de 5 places incluses, les parkings devront être équipés d'un système de traitement par technique alternative des hydrocarbures. p. 19 accès : Pour être constructible un terrain doit avoir un accès direct à une voie ouverte à la circulation publique. p. 19 accès : Les accès et les voies doivent présenter des caractéristiques permettant de satisfaire aux exigences de la sécurité, de la défense contre l'incendie, de la protection civile, du ramassage des ordures ménagères, et être adaptés à l'opération future. p. 19 accès : La visibilité soit suffisante. p. 19 accès : Les véhicules automobiles puissent entrer et sortir des propriétés sans avoir à effectuer de manœuvre sur la voirie. p. 19 voirie : Aucune voie ouverte à la circulation publique ne doit avoir une largeur de chaussée inférieure à 4 m. p. 19 voirie : Les voies en impasse devront être aménagées dans leur partie terminale afin de permettre aux véhicules de faire aisément demi-tour (notamment les services publics : enlèvement des ordures ménagères, véhicules de lutte contre l'incendie...). p. 19 eau potable : Le branchement sur le réseau public d'eau potable est obligatoire pour toute opération qui requiert une alimentation en eau. p. 20 eaux usées : Toutes les eaux usées doivent être dirigées vers des dispositifs de traitement non collectifs conformes aux prescriptions en vigueur sur le territoire de la collectivité. p. 20 eaux pluviales : Pour toute nouvelle construction, le réseau public d'écoulement des eaux pluviales ou usées et le fil d'eau ne doivent pas recevoir des eaux pluviales provenant des propriétés privées. p. 20 eaux pluviales : L'écoulement et l'absorption des eaux pluviales doivent être garantis par les aménagements nécessaires, qui sont à la charge exclusive du propriétaire, devant réaliser les dispositifs adaptés à l'opération sur son propre terrain. p. 20 électricité : Lorsque les lignes préexistantes sont enterrées, les lignes de transport d'énergie électrique et les câbles téléphoniques doivent être réalisés en souterrain. p. 20 communications électroniques : Les constructions devront obligatoirement prévoir les fourreaux de raccordement. p. 20 communications électroniques : Les projets créant de nouvelles voies doivent prévoir des chambres et 2 fourreaux supplémentaires pour faire face aux évolutions technologiques. p. 20 occupation des sols : Sont interdites toutes les occupations des sols sauf : les locaux techniques et industriels des administrations publiques et/ou assimilées. p. 24 occupation des sols : les aménagements ou installations lorsqu'ils présentent un caractère d'intérêt général ou lorsqu'ils contribuent au fonctionnement ou à l'exercice de services destinés au public, dès lors qu'ils ne sont pas incompatibles avec l'exercice d'une activité agricole, pastorale ou forestière du terrain sur lequel ils sont implantés et qu'ils ne portent pas atteinte à la sauvegarde des espaces naturels et des paysages. p. 24 occupation des sols : les changements de destination des bâtiments agricoles repérés au plan de zonage vers du logement ou de l'hébergement hôtelier de type gîte à la condition qu'ils ne portent pas atteinte à l'économie agricole. p. 24 implantation : Les constructions doivent être édifiées à au moins 10 mètres de l'alignement. p. 24 implantation : Les modifications, transformations ou extensions de constructions existantes ne respectant pas les dispositions de cet article sont autorisées à condition qu'elles ne conduisent pas à une diminution du retrait existant. p. 24 implantation : Les constructions doivent être implantées en respectant un retrait minimal de 6 mètres. p. 24 implantation : Les locaux techniques et industriels des administrations publiques et/ou assimilées peuvent s'implanter à l'alignement ou en respectant un retrait minimal d'un mètre. p. 24 hauteur : La hauteur des constructions non agricoles, mesurée à partir du sol naturel, ne peut être supérieure à 7 mètres à l'égout du toit. p. 24 hauteur : La hauteur des bâtiments agricoles, mesurée à partir du sol naturel, ne devra pas excéder 15 mètres au faîtage. p. 24 Disposition des constructions : La disposition des constructions tient compte de la sensibilité paysagère du site dans lequel elles prennent place. p. 25 Aspect extérieur des constructions : L'emploi de tons mats est à privilégier, les couvertures et parements brillants sont interdits. p. 25 Aspect extérieur des constructions : Les couleurs claires ou les couleurs trop vives, en raison du contraste qu'elles engendrent, sont fortement déconseillées. p. 25 Matériaux : Le recours à des matériaux et des mises en ôuvre innovantes en matière d'aspect et de techniques de constructions, lié par exemple au choix d'une démarche environnementale des constructions ou de l'utilisation d'énergie renouvelable, est admis. p. 25 Façades : La réalisation des murs de façade en pierre de Chérence est vivement conseillée. p. 25 Ouvertures et menuiseries extérieures : Les baies sur rue doivent être plus hautes que larges. p. 25 Ouvertures et menuiseries extérieures : Les couleurs vives sont proscrites pour les menuiseries. p. 25 Toitures, couvertures et ouvrages de toitures : Les couvertures doivent être réalisées en tuiles plates dites "petit moule" pour les constructions nouvelles. p. 25 Toiture : La pose de toitures végétalisées ou retenant les eaux pluviales qui permettent de limiter ou éviter des émissions de gaz à effet de serre ou qui visent une économie des ressources est autorisée à l'arrêter des constructions sur rue (afin de conserver la continuité urbaine sur rue avec toiture à pans). p. 26 Clôtures : Les éventuelles clôtures devront être les plus discrêtes et naturelles possible. p. 26 Espaces non batis : D'une manière générale, le caractère naturel des aménagements extérieurs favorisera la biodiversité : végétation, réserve incendie de type mare, etc p. 26 Espaces non batis : Les espaces restés libres après implantation des constructions doivent faire l'objet d'un traitement préservant au maximum l'aspect naturel des terrains et limitant l'imperméabilisation des sols. p. 26 Espaces non batis : Pour les haies, taille d'entretien au lamier de préférence au broyeur. p. 26 Espaces non batis : Pour les vergers, maintien de la strate herbacée, restauration des fruitiers selon les conseils du Parc Naturel Régional du Vexin. p. 26 | p. 15 |
Les secteurs (UAb, UHi...) portent des dispositions particulières : se reporter au chapitre de la zone racine.
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