PLU de Saint-Thibault-des-Vignes : zones et règles clés
Restitution des valeurs clés du règlement officiel du Plan Local d'Urbanisme de Saint-Thibault-des-Vignes (Seine-et-Marne), chaque valeur citée à sa page du PDF publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le règlement fait foi ; cette page ne constitue pas un conseil juridique.
Source : règlement officiel (PDF, Géoportail de l'Urbanisme), partition DU_77438.
Repères : Saint-Thibault-des-Vignes
Saint-Thibault-des-Vignes (77400, Seine-et-Marne) compte 6 831 habitants pour 462 hectares, soit une densité d'environ 1 478 habitants par km2 au sein de CA Marne et Gondoire. Code INSEE : 77438. Ces repères situent l'échelle du territoire concerné par le plan local d'urbanisme présenté ci-dessous.
Zones du PLU applicables à Saint-Thibault-des-Vignes
Les 7 zones du règlement concernent le territoire de Saint-Thibault-des-Vignes : UA, UC, UE, UB, UD, N, A. Source : zonage officiel du Géoportail de l'Urbanisme.
Les zones du PLU de Saint-Thibault-Des-Vignes
| Zone | Règles clés (emprise, hauteur, pleine terre) | Chapitre |
|---|---|---|
| UA | construction : Sont interdites les affectations des sols et les constructions suivantes : Les destinations et sous-destinations non autorisées à l'article I.1 et non autorisées sous conditions à l'article I.2. p. 31 construction : L'implantation d'activités incompatibles avec l'habitat en raison de leurs nuisances ainsi que l'édification de constructions destinées à les abriter est interdite. p. 31 construction : L'ouverture ou l'extension de carrières et de mines ou gravières est interdite. p. 31 construction : La création de dépôt de véhicules et de garages collectifs de caravanes est interdite. p. 31 construction : L'ouverture de terrains aménagés pour le camping, pour le stationnement de caravanes et de résidences mobiles de loisirs ainsi que les parcs résidentiels de loisirs est interdite. p. 31 construction : Les installations classées pour la protection de l'environnement soumises à autorisation et à enregistrement sont interdites. p. 31 construction : L'implantation, le stationnement, l'installation de caravane(s) à usage de résidence principale est interdite. p. 31 construction : Le changement de destination des rez-de-chaussée d'immeubles affectés à des activités commerciales et artisanales est interdit. p. 31 espaces verts : Les arbres existants en dehors de l'emprise au sol du projet de construction, notamment les arbres de haute tige, seront maintenus si leur êtat phytosanitaire le permet ou remplacés par des plantations d'essences indigènes adaptées aux conditions bioclimatiques en nombre et en surface au moins équivalents. p. 32 espaces verts : Les aires de stationnement comportant plus de quatre emplacements seront plantées à raison d'un arbre de haute tige au moins pour 50 m² de la superficie affectée à cet usage. p. 32 espaces verts : Dans les espaces paysagers végétalisés protégés au titre du code de l'urbanisme repérés aux documents graphiques du réglement : en dehors des aménagements et constructions autorisés sous condition à l'article UA-I.2, l'ensemble de la surface de ces espaces sera conservée en pleine terre. p. 32 espaces verts : Les espaces paysagers figurant sur le schéma d'aménagement seront impérativement protégés et préservés en pleine terre sauf les parties situées sur les constructions enterrées et consacrées aux infrastructures et circulations (cheminement piéton, vélo, parking...). p. 32 façades : Les façades des constructions seront en aspect enduit avec des ornements et modénatures en béton blanc (Pierre) et autres matériaux nobles en s'inspirant des matériaux et des teintes traditionnels. p. 32 façades : Les vitrines des façades commerciales doivent respecter la structure des immeubles et conserver leur trame, elles doivent s'inscrire dans les ouvertures structurelles. p. 32 Protection : Les modifications de volumes et notamment les surélévations de ces constructions ne seront admises que si elles contribuent à la mise en valeur du bâtiment, ou bien si elles sont justifiées par les besoins fonctionnels, elles restituent l'esprit de son architecture d'origine, ou l'organisation primitive de la parcelle, ou répondent à des impératifs d'ordre technique obligatoires et incontournables. p. 33 Conservation : Les motifs décoratifs, sculptés ou moulurés seront conservés. En cas d'altération profonde, ces motifs seront consolidés ou remplacés à l'identique. p. 33 Menuiseries : Les menuiseries devront être en bois (aspect bois) ou alu (aspect métal) ou PVC plaxé de teinte foncée, les ouvertures de grandes baies vitrées sont à favoriser. p. 33 Espaces extérieurs : Les espaces extérieurs des balcons et terrasses doivent être larges et de profondeur minimum de 1.5 m, ils seront en partie occultés harmonieusement par des éléments verticaux pour filtrer la vue et assurer leur intimité d'une partie de ces espaces sans pour autant créer un obstacle opaque. p. 33 Transparence : La conception des constructions et leurs implantations doivent permettre une transparence maximale vers les espaces verts et les arbres remarquables repérés sur le site objet de l'OAP. p. 33 limites separatives : Les constructions s'implanteront au moins sur l'une des deux limites separatives aboutissant à l'espace de desserte (voie, place publique ou privée, cour commune). p. 36 extension constructions : Pour l'extension des constructions existantes à la date d'approbation du présent PLU qui ne respectent pas les marges de recul réglementées ci-dessus, les constructions s'implanteront : Soit en limite separative ; Soit de façon à ne pas réduire la distance minimale existante entre la limite separative et la construction ne respectant pas la marge de recul, à condition de ne pas créer d'ouverture vers la limite separative (à l'exception des jours de souffrance et des portes d'accès). p. 36 annexes : Les annexes à la construction principale s'implanteront sur la limite separative ou en retrait minimum de 1 métre. p. 36 piscine : La marge de recul pour la construction d'une piscine en plein air sera d'un minimum 2,50 métres par rapport aux limites separatives. p. 36 OAP 4 : Les constructions s'implanteront librement selon la pièce graphique de l'OAP. p. 36 Distances entre constructions : La construction de plusieurs bâtiments non contigus sur une même propriété respectera les distances minimales suivantes comptées horizontalement entre tous points des bâtiments en regard : La distance est égale à la hauteur de la verticale de la façade la plus grande hors attique avec minimum de 6 mètres si la façade de l'un des bâtiments comporte une ouverture ; 3 mètres si les façades des bâtiments sont aveugles, comportent un jour de souffrance ou une porte d'accès. p. 37 Distances entre construction principale et annexes : Aucune distance n'est imposée entre une construction principale et ses annexes. p. 37 Hauteur des clôtures : La hauteur totale des clôtures ne dépassera pas 2 mètres. p. 37 Clôtures en bordure de voies et espaces publics : Les clôtures seront constituées : soit par un mur plein de hauteur de 1,8 m en pierres de pays, en moellons rejointoyés ou à pierres vues, ou en enduit comme les murs de façade. Le couronnement du mur sera maçonné ou composé d'un chaperon en tuile. p. 37 Clôtures en bordure de voies et espaces publics : soit d'un mur bahut de 0,80 mètre de hauteur maximum en pierres de pays, en moellons rejointoyés ou à pierres vues, ou en enduit comme les murs de façade, surmonté d'éléments plus ou moins à claire-voie de 1 m de couleur sombre doublé intérieurement ou non de haies vives d'essences indigènes adaptées aux conditions bioclimatiques. p. 37 Portes et portails : Les portes et portails, de même hauteur que les piliers qui les maintiennent, seront traités avec la plus grande simplicité. Ils seront en bois ou au métal peint, en harmonie avec les éléments de clôture. p. 37 Portes de garage : Les portes de garage seront pleines, en bois ou en métal peint. p. 37 Murs pleins en maóonnerie traditionnelle : Les murs pleins en maóonnerie traditionnelle seront impérativement maintenus et réhabilités à l'identique. p. 37 Portails et portillons : Soit d'aspect bois plein, sur toute la hauteur, soit d'aspect serrurerie avec grille en partie haute. Ces éléments seront peints. La découpe supérieure, sauf exception justifiée par l'harmonisation de l'existant, sera rectiligne et horizontale. p. 37 Clôtures en limite séparative : Les clôtures seront constituées : soit de murs en pierre apparente ou enduit d'une hauteur de 1,5 m ; soit de haies végétales d'essences indigènes adaptées aux conditions bioclimatiques doublées d'un grillage d'une hauteur de 1,5 m. p. 37 Hauteur maximale : La hauteur maximale des constructions est fixée à 13 mètres au faîtage pour les toitures à pente comprise entre 35° et 45° et à 9 mètres hors acrotère pour les toitures terrasses ou les toitures à pente inférieure à 35° dans le secteur UAa hors OAP nº4. p. 38 Hauteur maximale : La hauteur maximale des constructions est fixée à R+3 + Attique dans le périmètre de l'OAP nº4. p. 38 Hauteur maximale : La hauteur maximale des constructions est fixée à 12 mètres au faîtage pour les toitures à pente comprise entre 35° et 45° et à 8,5 mètres hors acrotère pour les toitures terrasses ou les toitures à pente inférieure à 35° dans le secteur UAb. p. 38 Surélévation : Toute extension par surélévation d'une construction existante sera réalisée en harmonie avec le paysage urbain dans laquelle elle s'inscrit. p. 38 hauteur : La hauteur maximale des constructions annexes séparées de la construction principale est fixée à 4 mètres au faïtage en cas de toiture à deux pentes comprises entre 35° et 45°, 2,50 mètres à l'acrotère en cas de toiture-terrasse ou de toiture à pente inférieure à 35 °. p. 39 hauteur : Au droit des limites séparatives la hauteur des annexes est limitée à 2,50 mètres. p. 39 volumétrie : Dans le secteur UAa la composition des volumes des constructions devra respecter les règles suivantes : un rez-de-chaussée surmonté de deux niveaux courants avec au-dessus un comble aménageable ou non, ou un étage terrasse en retrait de 1,50 mètres minimum. p. 39 volumétrie : Dans le secteur UAb la composition des volumes des constructions devra respecter les règles suivantes : un rez-de-chaussée surmonté d'un étage avec au-dessus un comble aménageable ou non, ou un étage terrasse en retrait de 1,50 mètres minimum. p. 39 emprise au sol : Dans le secteur UAb l'emprise au sol des constructions de toute nature n'excédera pas 60 % de la superficie de l'unité foncière. p. 39 stationnement : Les places de stationnement pour les constructions de logements seront aménagées, autant que possible, sur les parcelles, limitant ainsi le stationnement sur les voies publiques. p. 40 stationnement : Une partie des places de stationnement (minimum 10%) sera équipée de recharges pour des voitures électriques ou hybrides. p. 40 stationnement : Le nombre de places de stationnement par logement ne doit pas dépasser 2,1 places à Saint-Thibault-des Vignes. p. 40 | p. 31 |
| UC | Commerce : Les constructions destinées au commerce sont autorisées à condition qu'elles ne présentent pas de nuisances (telles que bruit, odeur, fumée, poussière...) et qu'elles soient intégrées dans le même volume que la construction principale. p. 56 Installations classées : Sont autorisés sous conditions particulières : Les installations classées pour la protection de l'environnement et l'aménagement et l'extension des installations classées existantes soumises à déclaration à condition : qu'elles correspondent à des besoins nécessaires à la vie et à la commodité des habitants ou usagers de la zone et que leur implantation et exploitation soient compatibles avec la présence d'habitat et la sécurité, la salubrité, la tranquillité ou le caractère du voisinage. p. 56 Annexes : Les annexes à la construction principale (hors piscine enterrée) à condition que leur emprise au sol totale additionnée n'excède pas 40 m² p. 56 Piscines : Les piscines enterrées à condition que leur emprise au sol n'excède pas 80 m² p. 56 Espaces paysagers : Dans les espaces paysagers protégés au titre de l'article L151-19 et l'article L151-23 du code de l'urbanisme sont uniquement autorisés sous condition d'un aménagement paysager qualitatif : Les cheminements piétons et/ou cycles de nature perméable ou végétalisée et Les aires de jeux et de sports de nature perméable ou végétalisée p. 56 Carrières et mines : L'ouverture ou l'extension de carrières et de mines ou gravières p. 56 Châteaux d'eau : Les châteaux d'eau p. 56 Dépôts de véhicules : Les dépôts de véhicules p. 56 Camping et résidences mobiles : L'ouverture de terrains aménagés pour le camping, pour le stationnement de caravanes et de résidences mobiles de loisirs ainsi que les parcs résidentiels de loisirs p. 56 Installations classées : Les installations classées pour la protection de l'environnement soumises à autorisation et à enregistrement p. 56 Caravanes : L'implantation, le stationnement, l'installation de caravane(s) à usage de résidence principale p. 56 espaces verts : Les plantations existantes en dehors de l'emprise au sol du projet de construction, notamment les arbres de haute tige, seront maintenues ou remplacées par des plantations d'essences indigènes adaptées aux conditions bioclimatiques en nombre et en surface au moins équivalents. p. 57 espaces verts : Les aires de stationnement comportant plus de quatre emplacements seront plantées à raison d'un arbre de haute tige au moins pour 50 m² de la superficie affectée à cet usage. p. 57 espaces verts : Les espaces libres non bâtis et non occupés par des aires de stationnement ou par des aires de jeux et de loisirs seront végétalisés sur 70 % minimum de leur superficie et plantés à raison d'au moins un arbre pour 200 m². p. 57 espaces verts : Dans les espaces paysagers végétalisés protégés au titre de l'article L151-19 et l'article L151-23 du code de l'urbanisme repérés aux documents graphiques du règlement : l'ensemble de la surface de ces espaces sera conservée en pleine terre. p. 57 façades : Le type de volets d'origine sera préservé ou refait à l'identique. p. 57 coffrets volets roulants : Les coffrets des volets roulants seront installés à l'intérieur de la construction, non visibles du domaine public. p. 58 toitures : Les toitures seront identiques à celle des bâtiments originels de l'autorisation de construire initiale ou de la construction initiale si elle a été édifiée avant la loi du 15 juin 1943, à l'exception des vérandas. p. 58 surélévations : Les modifications de volume et notamment les surélévations de ces constructions ne seront admises que si elles contribuent à la mise en valeur du bâtiment, restituent l'esprit de son architecture d'origine, ou l'organisation primitive de la parcelle, ou répondent à des impératifs d'ordre technique obligatoires et incontournables. p. 58 motifs : Les motifs décoratifs, sculptés ou moulurés seront conservés. En cas d'altération profonde, ces motifs seront consolidés ou remplacés à l'identique. p. 58 clôtures : Les clôtures en façades principales sont interdites. p. 60 clôtures : Elles sont autorisées sur les limites séparatives et seront constituées en grillage rigide de 1,80 mètres de hauteur et pourront être occultées par un pare-vue ajouré verticalement de même couleur ou par une haie végétale. p. 60 clôtures : Toute réalisation de clôture sera soumise à déclaration et autorisation. p. 60 clôtures : Aucun ouvrage de quelque nature que ce soit n'est accepté en bordure de rue. p. 60 citerne : Les citernes, les paraboles et les installations similaires seront implantées de telle manière qu'elles ne soient pas visibles de la voie publique. p. 60 capteurs solaires : Les capteurs solaires seront de teinte sombre uniforme, y compris les supports et cadres visibles. p. 60 coffrets : Les coffrets des concessionnaires ainsi que les boêtes à lettres s'intégreront de façon harmonieuse dans la façade de la construction ou dans la composition de la clôture. p. 60 piscines : Les piscines enterrées ou non seront implantées de manière à ne pas être visibles du domaine public. p. 60 Hauteur maximale : La hauteur maximale des constructions est fixee a : 12 metres au faitage pour les toitures a pente comprise entre 35° ; 45° p. 61 Hauteur maximale : La hauteur maximale des constructions annexes separees de la construction principale est fixee a : 4 metres au faitage en cas de toiture a deux pentes comprises entre 35° p. 61 Emprise au sol : L'emprise au sol des constructions de toute nature ne peut exceder 60 % de la superficie de l'unite fonciere. p. 61 stationnement : Le nombre de places de stationnement par logement ne doit pas dépasser 2,1 places à Saint-Thibault-des Vignes. p. 62 stationnement : Une place de stationnement par logement de type T1 et T2 p. 62 stationnement : 1,8 places de stationnement par logement type T3 p. 62 stationnement : Deux places de stationnement par logement de type T4 et T5 p. 62 stationnement : Une place de stationnement automobile pour le personnel pour 100 m² de surface de plancher. Et une place pour 75 m² pour les clientèles visiteurs. p. 62 stationnement : Une place de stationnement pour 100 m² de surface de plancher p. 62 | p. 56 |
| UE | implantation : Les constructions s'implanteront à l'alignement sur tout ou partie de la façade de la construction ou d'un pignon ou en retrait p. 85 retrait : En cas de retrait, celui-ci sera au moins égal à 2 mètres. p. 85 retrait : Le retrait sera au moins à 4 m. p. 85 distance : La construction de plusieurs bâtiments non contigus sur une même propriété respectera la distance L=H/2 avec un minimum de 6 m. p. 85 hauteur clôture : La hauteur totale des clôtures ne dépassera pas 2 m. p. 85 hauteur clôture : La clôture sera constituée d'une haie vive d'essences indigènes adaptées aux conditions bioclimatiques doublée ou non intérieurement d'un grillage de couleur foncée non visible depuis le domaine public maintenu par des piquets métalliques de la même tonalité. p. 85 clôture : La clôture sera constituée d'une haie vive d'essences indigènes adaptées aux conditions bioclimatiques doublée ou non intérieurement d'un grillage de couleur foncée. p. 85 visibilite : Les citernes, les paraboles et les installations similaires seront implantées de telle manière qu'elles ne soient pas visibles de la voie publique. p. 86 esthetique : Les capteurs solaires seront de teinte sombre uniforme, y compris les supports et cadres visibles. p. 86 esthetique : Les coffrets des concessionnaires ainsi que les boêtes à lettres s'intégreront de façon harmonieuse dans la façade de la construction ou dans la composition de la clôture. p. 86 esthetique : Les encadrements et piliers qui accompagnent les portes et portails seront en maósonnerie ou en serrurerie. p. 86 hauteur : La hauteur maximale des constructions est fixée à 17 m ; cette règle s'applique, entre autres, aux pylônes et aux antennes relais de téléphonie mobile. p. 86 hauteur : La hauteur maximale des silos est fixée à 25 m. p. 86 emprise : L'emprise au sol des constructions de toute nature n'excédera pas 60 % de la superficie de l'unité foncière. p. 86 stationnement : Une place de stationnement automobile pour le personnel pour 100 mâ de surface de plancher. Et une place pour 75 mâ pour les clientèles visiteurs. p. 87 stationnement : 0,75 place de stationnement automobile pour une chambre. p. 87 stationnement : Une place de stationnement pour 100 mâ de surface de plancher. p. 87 stationnement : L'ensemble des places de stationnement seront réalisées sur l'emprise foncière de l'opération. p. 87 stationnement : Une partie des places de stationnement sera équipée de recharges pour des voitures électriques ou hybrides. p. 87 | p. 85 |
| UB | annexes construction : Les annexes à la construction principale (hors piscine enterrée) à condition que leur emprise au sol totale additionnée n'excède pas 40 m² p. 46 mixité sociale : Concernant la mixité sociale, aucune condition n'est exigée pour la création de logements sociaux dans cette zone. p. 46 activites non autorisees : Sont interdites les affectations des sols et les constructions suivantes : Les destinations et sous-destinations non autorisées à l'article I.1 et non autorisées sous conditions à l'article I.2. p. 46 carrières : L'ouverture ou l'extension de carrières et de mines ou gravières p. 46 depots vehicules : La création de dépôt de véhicules et de garages collectifs de caravanes p. 46 terrains camping : L'ouverture de terrains aménagés pour le camping, pour le stationnement de caravanes et de résidences mobiles p. 46 habitations legere loisirs : Les habitations légères de loisirs ainsi que les parcs résidentiels de loisirs p. 46 installations classées : Les installations classées pour la protection de l'environnement soumises à autorisation et à enregistrement p. 46 stationnement caravanes : L'implantation, le stationnement, l'installation de caravane(s) à usage de résidence principale p. 46 changement destination : Le changement de destination des rez-de-chaussée d'immeubles affectés à des activités commerciales p. 46 espaces verts : Les plantations existantes avant le dépôt du permis de construire et en dehors de l'emprise au sol du projet de construction, notamment les arbres de haute tige, seront maintenues ou remplacées par des plantations d'essences indigènes adaptées aux conditions bioclimatiques en nombre et en surface au moins équivalents. p. 47 espaces verts : Les aires de stationnement comportant plus de quatre emplacements seront plantées à raison d'un arbre de haute tige au moins pour 50 mâ de la superficie affectée à cet usage. p. 47 espaces verts : Les aires de stationnement supérieures à 4 emplacements devront être traitées en surface infiltrante pour minimum de 50% de leur surface. p. 47 façades : Les façades des constructions seront en adéquation avec l'aspect général des bâtiments existants. p. 47 façades : Toute matérialité brillante ou réfléchissante est déconseillée. p. 47 façades : Une palette de teintes naturelles claires et un langage architectural sobre et minimal sont à privilégier ; un panel trop riche et différencié de matériaux est à éviter. p. 47 façades : Le dimensionnement des baies évitera une architecture trop fermée ; cette même exigence s'attachant également à l'écriture des rez-de-chaussée. p. 47 toitures : Les toitures seront dans la forme et le style en harmonie avec l'architecture du bâtiment. p. 48 toitures : Les descentes d'eaux pluviales doivent être intégrées dans la composition architecturale de la façade. p. 48 toitures : Les rejets d'eau pluviale des balcons, loggias et terrasses doivent être canalisés de façon à éviter toute salissure des façades. p. 48 alignement : La profondeur des ouvrages en creux sur les façades ou des retraits de façade, devra être inférieure à 3 mètres par rapport à l'alignement. p. 48 alignement : En cas de retrait de l'alignement repéré sur les documents graphiques, les constructions s'implanteront sur ce retrait, y compris les pylônes et les antennes relais de téléphonie mobile. p. 48 alignement : Les retraits sont mesurés par rapport au nu de la façade, non compris les saillies, les débords de toiture, balcons, etc. p. 48 alignement : En cas d'extension d'une construction implantée en totalité en retrait de l'alignement, l'extension pourra se faire soit à l'alignement de la voie de desserte, soit avec un retrait ne pouvant être supérieur au retrait de la construction existante. p. 48 alignement : Les installations et constructions nécessaires aux services publics et d'intérêt collectif doivent s'implanter à l'alignement ou en retrait d'un mètre minimum (sauf en cas de retrait de l'alignement repéré sur les documents graphiques, le retrait devant alors être respecté). p. 48 limites séparatives : Les constructions s'implanteront au moins sur l'une des deux limites séparatives aboutissant à l'espace de desserte (voie, place publique ou privée). p. 48 limites séparatives : Par rapport aux autres limites séparatives, les constructions s'implanteront sur la limite ou en retrait. p. 48 clôtures : Les clôtures seront constituées : soit de murs ; soit de haies végétales d'essences indigènes adaptées aux conditions bioclimatiques doublées d'un grillage de 1,2 m de hauteur. p. 50 visibilité : Les citernes, les paraboles et les installations similaires seront implantées de telle manière qu'elles ne soient pas visibles de la voie publique. p. 50 couleur : Les capteurs solaires seront de teinte sombre uniforme, y compris les supports et cadres visibles. p. 50 intégration : Les coffrets des concessionnaires ainsi que les boîtes à lettres s'intégreront de façon harmonieuse dans la façade de la construction ou dans la composition de la clôture. p. 50 hauteur : La hauteur maximale des constructions est fixée à 8,5 m à l'égout et 15 mètres au faïtage pour les toitures à versants ; et à 15 mètres hors acrotère jusqu'à le point le plus haut pour les toitures terrasses. p. 50 annexes : La hauteur maximale des annexes séparées de la construction principale est de quatre mètres pour les toitures à deux pentes, trois mètres pour les toitures à une pente ou les toitures terrasses. Dans tous les cas, la hauteur maximale mesurée à la perpendiculaire d'une limite séparative ne doit pas excéder 2,5 mètres. p. 50 Exceptions : L'aménagement et l'extension d'une construction existante à condition que la hauteur reste inchangée. p. 51 Volumétrie : La composition des constructions doit s'accorder avec les volumes environnants et doit s'insérer dans l'ensemble urbain existant. p. 51 Emprise au sol : Elle est fixée à 50% maximum. p. 51 Stationnement : Les places de stationnement pour les constructions de logements seront aménagées, autant que possible, sur les parcelles, limitant ainsi le stationnement sur les voies publiques. p. 51 Stationnement : Des places de stationnement seront mutualisées et situées à une distance maximum de 200 mètres des logements. p. 51 Stationnement : Une partie des places de stationnement sera équipée de recharges pour des voitures électriques ou hybrides. p. 51 Stationnement : La norme ne doit pas exiger la création d'un nombre de places de stationnement supérieur à 1,5 fois du taux de motorisation de la commune. p. 51 Stationnement : Le nombre de places de stationnement par logement ne doit pas dépasser 2,1 places à Saint-Thibault-des Vignes. p. 51 Stationnement : Une place de stationnement par logement de type T1 et T2. p. 51 Stationnement : 1,8 places de stationnement par logement type T3. p. 51 Stationnement : Deux places de stationnement par logement de type T4 et T5. p. 51 Stationnement : 0,75 place de stationnement automobile pour une chambre. p. 51 stationnement personnel : Une place de stationnement automobile pour le personnel pour 100 métres carrés de surface de plancher. p. 52 | p. 46 |
| UD | espaces verts : Les plantations existantes en dehors de l'emprise au sol du projet de construction, notamment les arbres de haute tige, seront maintenues ou remplacées par des plantations d'essences indigènes adaptées aux conditions bioclimatiques en nombre et en surface au moins équivalents. p. 69 espaces verts : Les espaces libres non bâtis et non occupés par des aires de stationnement ou par des aires de jeux et de loisirs seront végétalisés sur 70 % minimum de leur superficie et plantés à raison d'un arbre pour 100m². p. 69 espaces verts : Les aires de stationnement comportant plus de quatre emplacements seront plantées à raison d'un arbre de haute tige au moins pour 50 m² de la superficie affectée à cet usage. p. 69 espaces verts : Dans les espaces paysagers végétalisés protégés au titre de l'article L151-19 et l'article L151-23 du code de l'urbanisme repérés aux documents graphiques du règlement : En dehors des aménagements et constructions autorisés sous condition à l'article 2, les arbres existants seront préservés et/ou remplacés par des essences indigènes adaptées aux conditions climatiques et l'ensemble de la surface de ces espaces sera conservé en pleine terre. p. 69 espaces verts : Dans les périmètres des orientations d'aménagement et de programmation n°2, 3 et 10 délimités sur les documents graphiques du règlement et présentés en pièce n°4 du dossier de PLU : Les principes d'aménagement des espaces libres définis seront impérativement respectés. p. 69 Protection du patrimoine : Les modifications de volume et notamment les surélévations de ces constructions ne seront admises que si elles contribuent à la mise en valeur du bâtiment, restituent l'esprit de son architecture d'origine, ou l'organisation primitive de la parcelle, ou répondent à des impératifs d'ordre technique obligatoires et incontournables. p. 70 Protection du patrimoine : Les motifs décoratifs, sculptés ou moulurés seront conservés. En cas d'altération profonde, ces motifs seront consolidés ou remplacés à l'identique. p. 70 Distances par rapport aux voies : Les constructions s'implanteront en retrait de l'alignement des voies et emprises publiques en respectant une distance au moins égale à 6 mètres. p. 70 Distances par rapport aux voies : Au-delà de la bande de 30 mètres ne seront autorisés que les aménagements ou les extensions inférieures à 30 m² de surface de plancher des constructions existantes à la date d'approbation du présent PLU, les annexes à la construction principale à condition que leur surface n'excède pas 20 m², et les piscines de plein air. p. 70 | p. 69 |
| N | Espaces verts : Les arbres existants doivent étre maintenus ou remplacés par des arbres d'essence locale et adaptée. p. 123 Espaces verts : Les aires de stationnement en surface comportant plus de quatre emplacements devront être plantées à raison d'un arbre de haute tige au moins pour 50 mâ de la superficie affectée à cet usage. p. 123 Aspect extérieur : Les projets d'architecture contemporaine utilisant des technologies nouvelles engendrant des économies d'énergie sont recommandés. p. 123 Aspect extérieur : Les équipements liés au projet photovoltaïque (agrivoltaïque) seront sur pilotis, notamment sur la partie des terrains inondables. p. 123 implantation : Les constructions s'implanteront à une distance minimale de 7 mètres de la voie nouvelle. p. 124 implantation : Les constructions s'implanteront soit à l'alignement des voies et emprises publiques, soit avec un retrait minimum de 1 mètre. p. 124 retrait : En cas de retrait, la marge de reculement sera au moins égale à la moitié de la hauteur de la construction, avec un minimum de 6 mètres. p. 124 hauteur : La hauteur de la clôture n'excédera pas 2 mètres. p. 124 matériaux : Les clôtures seront en bois sous les lignes THT. p. 124 intégration : Les clôtures doivent permettre le passage ponctuel de la petite faune par des clôtures rehaussées de 15cm minimum. p. 124 intégration : L'ensemble des clôtures devront recevoir une intégration paysagère. p. 124 visibilité : Les citernes, les paraboles et les installations similaires seront implantées de telle manière qu'elles ne soient pas visibles de la voie publique. p. 124 couleur : Les capteurs solaires seront de teinte sombre uniforme, y compris les supports et cadres visibles. p. 124 intégration : Sur les toitures à pente, ils seront implantés sans saillie par rapport à la couverture et le plus près possible de la ligne d'égout. p. 124 intégration : Sur les toitures terrasse, ils seront intégrés de façon à ne pas être visibles du domaine public. p. 124 intégration : Les coffrets des concessionnaires ainsi que les boîtes à lettres s'intégreront de façon harmonieuse dans la façade de la construction ou dans la composition de la clôture. p. 124 Hauteur maximale : La hauteur maximale des constructions est fixée à 15 mètres pour les constructions destinées à l'activité agricole p. 125 Hauteur maximale : La hauteur maximale des constructions est fixée à 8 mètres pour les autres constructions autorisées dans la zone hors secteurs Ne et Nl p. 125 Hauteur maximale : La hauteur maximale des constructions est fixée à 9 mètres dans les secteurs Ne et Nl p. 125 Hauteur maximale : La hauteur maximale des constructions est fixée à 4 mètres dans les secteurs Nt et Nv p. 125 Hauteur maximale : La hauteur maximale des constructions est fixée à 8 mètres pour les autres constructions autorisées dans le secteur Npe p. 125 Emprise au sol : L'emprise au sol des constructions liées aux équipements techniques et sanitaires dans les secteurs réservés à l'accueil des gens du voyage est fixée à 10% p. 125 stationnement : Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations sera assuré sur la parcelle, en dehors de la voie publique. p. 126 accessibilité : Pour être constructible, un terrain doit avoir un accès à une voie publique ou privée ouverte à la circulation automobile et en bon état de viabilité. p. 127 accessibilité : Les caractéristiques des accès et des voiries doivent permettre de satisfaire aux exigences de la sécurité, de la défense contre l'incendie, de la protection civile et de l'accessibilité des personnes à mobilité réduite. p. 127 eau potable : Toute construction ou extension qui implique une utilisation d'eau potable doit être raccordée au réseau public d'eau potable et alimentée par branchement à un réseau collectif de distribution sous pression présentant des caractéristiques suffisantes. p. 127 eaux usées : Toute construction ou installation devra, dans le respect des prescriptions du zonage d'assainissement de la commune : soit être raccordée au réseau public d'assainissement ; soit, à défaut de ce dernier, être équipée d'un assainissement non collectif conforme à la réglementation en vigueur. p. 127 eaux pluviales : Les aménagements réalisés sur un terrain ne doivent pas faire obstacle au libre écoulement des eaux pluviales. p. 127 eaux pluviales : Les aménagements sur le terrain doivent garantir leur évacuation dans le réseau collectif, quand il existe, tout en privilégiant la rétention et l'infiltration des eaux pluviales à la parcelle. p. 127 eaux pluviales : Un niveau des pluies courantes de 10 mm est à gérer impérativement en infiltration à la source. p. 127 eaux pluviales : Si un rejet au réseau est nécessaire, les eaux pluviales seront régulées sur la parcelle afin de limiter le débit de leur rejet à 1 l/s/ha. p. 127 | p. 123 |
| A | protection eau : Toute construction ou remblai susceptible de faire obstacle à l'écoulement, l'entreposage de matériel, les affouillements et exhaussements de sol sont interdits dans une bande de 10 mètres de part et d'autre des cours d'eau, des milieux humides et des axes de ruissellement. p. 114 Espaces verts : Une haie ou un bosquet composite, mélangeant arbres de haut jet et arbustes d'essences indigènes adaptées aux conditions bioclimatiques, doit être maintenu, remplacé ou créé aux abords directs de la construction. p. 115 Espaces verts : Les arbres existants seront maintenus ou remplacés par des arbres d'essences indigènes adaptées aux conditions bioclimatiques. p. 115 Aspect extérieur : Les constructions doivent présenter un aspect compatible avec le caractère ou l'intérêt des lieux avoisinants, des sites et des paysages. p. 115 Aspect extérieur : Les bâtiments de volume imposant, notamment les hangars agricoles, seront de couleur visant à minimiser leur impact visuel dans le paysage. p. 115 Distances par rapport aux voies : Le long de la RD418, les constructions s'implanteront à une distance minimum de 25 mètres. p. 115 Distances par rapport aux voies : Les constructions s'implanteront avec un retrait minimum de 100 mètres de l'axe de la RD934. p. 115 Limites séparatives : Les constructions s'implanteront sur les limites séparatives de propriété ou en retrait. p. 115 Limites séparatives : En cas de retrait, la marge de reculement sera au moins égale à 5 mètres. p. 115 implantation : Les constructions s'implanteront sur les limites séparatives de propriété ou en retrait. En cas de retrait, la marge de reculement sera au moins égale à 5 mètres. p. 116 clôtures : Les clôtures seront constituées de haies vives d'essences indigènes adaptées aux conditions bioclimatiques doublées ou non de grillage (vert foncé ou brun) maintenu par des piquets métalliques de la même tonalité. p. 116 clôtures : Les clôtures seront en bois sous les lignes THT. p. 116 clôtures : Les clôtures doivent permettre le passage ponctuel de la petite faune par des clôtures rehaussées de 15cm minimum. p. 116 clôtures : L'ensemble des clôtures devront recevoir une intégration paysagère. p. 116 citerne : Les citernes, les paraboles et les installations similaires seront implantées de telle manière qu'elles ne soient pas visibles de la voie publique. p. 116 capteurs solaires : Les capteurs solaires seront de teinte sombre uniforme, y compris les supports et cadres visibles. Sur les toitures à pente, ils seront implantés sans saillie par rapport à la couverture et le plus près possible de la ligne d'égout. Sur les toitures terrasse, ils seront intégrés de façon à ne pas être visibles du domaine public. p. 116 concessionnaires : Les coffrets des concessionnaires ainsi que les boîtes à lettres s'intégreront de façon harmonieuse dans la façade de la construction ou dans la composition de la clôture. p. 116 hauteur : La hauteur maximale des constructions est fixée à : 15 mètres pour les constructions destinées à l'activité agricole ; 8 mètres pour les autres constructions autorisées dans la zone. p. 116 stationnement : Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations sera assuré sur la parcelle, en dehors de la voie publique. p. 116 Accessibilité : Un terrain doit avoir un accès à une voie ouverte à la circulation automobile et en bon état de viabilité ; cette voie avec ses carrefours devra présenter des caractéristiques suffisantes au regard de la circulation des engins de lutte contre l'incendie, de la sécurité des usagers de la voie publique et des engins agricoles. p. 117 Eau potable : Toute construction ou extension qui implique une utilisation d'eau potable doit être raccordée au réseau public d'eau potable et alimentée par branchement à un réseau collectif de distribution sous pression présentant des caractéristiques suffisantes. p. 117 Assainissement : Toute construction ou installation devra, dans le respect des prescriptions du zonage d'assainissement de la commune : soit être raccordée au réseau public d'assainissement ; soit, à défaut de ce dernier, être équipée d'un assainissement non collectif conforme à la réglementation en vigueur. p. 117 Eaux pluviales : Les aménagements réalisés sur un terrain ne doivent pas faire obstacle au libre écoulement des eaux pluviales. Les infiltrations d'eaux pluviales à proximité des fondations seront évituées. p. 117 Electricité : Le raccordement des constructions aux réseaux électriques devra être en souterrain jusqu'à la limite du domaine public en un point à déterminer en accord avec les services techniques des concessionnaires. p. 117 | p. 114 |
Les secteurs (UAb, UHi...) portent des dispositions particulières : se reporter au chapitre de la zone racine.
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