PLU de Herblay-sur-Seine : zones et règles clés
Restitution des valeurs clés du règlement officiel du Plan Local d'Urbanisme de Herblay-sur-Seine (Val-d'Oise), chaque valeur citée à sa page du PDF publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le règlement fait foi ; cette page ne constitue pas un conseil juridique.
Source : règlement officiel (PDF, Géoportail de l'Urbanisme), partition DU_95306.
Repères : Herblay-sur-Seine
Herblay-sur-Seine (95220, Val-d'Oise) compte 31 779 habitants pour 1 259 hectares, soit une densité d'environ 2 525 habitants par km2 au sein de CA Val Parisis. Code INSEE : 95306. Ces repères situent l'échelle du territoire concerné par le plan local d'urbanisme présenté ci-dessous.
Zones du PLU applicables à Herblay-sur-Seine
Les 3 zones du règlement concernent le territoire d'Herblay-sur-Seine : UK3, UK2, UK1. Source : zonage officiel du Géoportail de l'Urbanisme.
Les zones du PLU de Herblay-Sur-Seine
| Zone | Règles clés (emprise, hauteur, pleine terre) | Chapitre |
|---|---|---|
| UK3 | stationnement : Lors de toute opération de construction nouvelle, d'extension, de création de logements supplémentaires ou de transformation et de changement de destination de construction existante, des aires de stationnement doivent être réalisées afin d'assurer, en dehors des voies publiques, le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions selon les normes définies ci-dessous. p. 36 stationnement : Les places de stationnement doivent présenter une accessibilité satisfaisante et respecter les normes suivantes : une largeur d'au moins 2,50 mètres, une longueur au moins égale à 5 mètres, un dégagement d'au moins 5,50 mètres. p. 36 stationnement : En cas d'impossibilité technique ou pour des motifs d'ordre architectural ou urbanistique, le pétitionnaire, dans un rayon de 300m, peut être autorisé à aménager ou réaliser des aires de stationnement, obtenir une concession, pour une durée de 15 ans minimum, dans un parc public de stationnement existant ou en cours de réalisation, acquérir des places de stationnement ou obtenir une concession, pour une durée de 15 ans minimum, dans un parc privé de stationnement existant ou en cours de réalisation. p. 36 stationnement : Lorsqu'une aire de stationnement a été prise en compte dans le cadre d'une concession à long terme ou d'un parc privé de stationnement, elle ne peut plus être prise en compte, en tout ou en partie, à l'occasion d'une nouvelle autorisation. p. 36 HABITATION : 1 place par logement privé p. 37 HABITATION : 0,5 place par logement locatif social p. 37 HABITATION : La réalisation de places commandées est interdite pour les constructions qui comportent 2 logements ou plus. p. 37 Hébergement : 1 place pour 70m² de surface de plancher p. 37 Hébergement : 1 place pour 35m² de surface de plancher p. 37 COMMERCES, ACTIVITÉS DE SERVICES : 1 place pour 50 m² de surface de plancher au-delà de 150 m² de surface de plancher p. 37 Hôtels, autres hébergements touristiques : 1 place de stationnement par chambre p. 37 Cinéma : 1 place pour 3 fauteuils p. 37 EQUIPEMENTS D'INTERET COLLECTIF ET SERVICES PUBLICS : 1 place maximum par tranche de 45 m² de surface de plancher dans le périmètre de 500 mètres autour des gares d'Herblay-sur-Seine et Montigny-Beauchamp p. 37 EQUIPEMENTS D'INTERET COLLECTIF ET SERVICES PUBLICS : 1 place minimum par tranche de 55 m² de surface de plancher au-delà du périmètre de 500 mètres autour des gares d'Herblay-sur-Seine et de Montigny-Beauchamp p. 37 Etablissements d'enseignement, de santé et d'action sociale : 3 places par classe p. 37 Etablissements d'enseignement, de santé et d'action sociale : 4 places pour 100m² de surface de plancher p. 37 Etablissements d'enseignement, de santé et d'action sociale : 1 place pour 3 lits avec minimum une place par chambre p. 37 Etablissements d'enseignement, de santé et d'action sociale : 1 place pour 45 m² de surface de plancher p. 37 extension construction : En cas d'extension d'une construction existante à destination autre que du logement édifié dans la marge de retrait imposée, l'extension pourra être réalisée à l'intérieur de cette marge, en prolongement de la construction existante en hauteur et/ou en longueur (ou largeur), à condition qu'elle ne réduise par la marge de retrait existante. p. 171 extension construction : Dans le cas d'une construction existante à destination de logement édifiée dans la marge de retrait par rapport à la voie, l'extension pourra être réalisée à l'intérieur de la marge de retrait, en prolongement de la construction existante en hauteur et/ou en longueur (ou largeur) dans une limite de 5 mètres de linéaire. p. 171 extension construction : Dans le cas d'une construction existante dépassant la hauteur permise par la règle générale, l'extension de cette construction ne pourra pas dépasser la hauteur permise par la règle générale du présent règlement. p. 171 implantation équipements : Les équipements d'intérêt collectif et services publics peuvent être implantés sur une ou sur les limites séparatives, sans restriction de hauteur, ou en retrait. p. 171 emprise au sol : L'emprise au sol maximale des constructions est fixée à 60% de la superficie du terrain. p. 172 hauteur des constructions : La hauteur maximale des constructions est fixée à 16 mètres au point le plus haut. p. 172 hauteur des extensions : La hauteur maximale des extensions des constructions à destination de logement ne devra pas excéder la hauteur de la construction existante. p. 172 hauteur sur limite latérale : En cas d'implantation sur une limite latérale, la hauteur de la construction ne doit pas excéder 3,5 m sur la limite. p. 172 exemptions de hauteur : Les installations dont la hauteur est imposée par destination : antennes, pylônes, silo adapté au tri gravitaire... ne sont pas soumises à ces dispositions. p. 172 services publics et d'intérêt collectif : La hauteur n'est pas réglementée pour les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif dans l'ensemble de la zone, sous-secteurs compris. p. 172 arbres : Les arbres existants doivent être maintenus ou remplacés par des arbres de moyen et petit développement sauf si leur quantité ou leur disposition sur le terrain rend impossible leur développement convenable sur la surface réglementaire des espaces libres paysagés. p. 173 espaces libres : Une part de 20 % au moins de la superficie de l'unité foncière doit être réalisée en espaces libres paysagés. p. 173 circulation et stationnement : Afin de ne pas accentuer l'imperméabilisation des sols, il convient de privilégier, pour les espaces de circulation et de stationnement, les espaces perméables (gravier concassé stabilisé, dalles alvéolées, pavés, bitumes perméables...). p. 173 stationnement : Elles doivent comporter au moins un arbre pour 6 places de stationnement ; p. 173 stationnement : Les parcs de stationnement extérieurs publics ou privés, de plus de 20 places doivent faire l'objet d'une composition paysagère : plate-bande engazonnée ou plantée d'arbustes, petites haies, massifs buissonnants destinés à les diviser et les masquer depuis les voies publiques. p. 173 masquage : Les annexes techniques, les citernes, les aires de stockage et de manéuvre doivent être masquées par des haies vives et des arbres pour constituer un écran visuel. p. 173 extension : La conception des projets doit prendre en compte la préservation des éléments végétaux et l'amélioration de la qualité paysagère d'ensemble ; p. 173 végétation : Le traitement paysager des aires de stationnement doit être conforté. p. 173 transition : En limite de la zone d'activité et d'une zone d'habitat (UR1, UR2 ou UK1), il est demandé une végétalisatétion obligatoire sur une bande de 4 mètres de large depuis la limite séparative, sur des espaces de pleine terre, afin de créer une transition paysagère. p. 173 UK1 : Sont autorisées sous conditions En zone UK1 : Les constructions nécessaires à l'aménagement d'une aire d'accueil des gens du voyage sous condition de respect des prescriptions d'occupation, d'équipements, d'hygiîne et de sécurité liées à un tel aménagement p. 199 UK1 : Les constructions et installations nécessaires à l'implantation des différents réseaux de distribution (eau potable, électricité, gaz, téléphone, télédiffusion, assainissement, etc.) sous réserve qu'elles s'intégrent dans l'environnement urbain existant ou projeté p. 199 UK1 : L'implantation de constructions à destination d'équipement d'intérêt collectifs et services publics (locaux et bureaux des administrations publiques et assimilés) dans la mesure où ils sont jugés compatibles avec le voisinage du point de vue de l'environnement et des nuisances qu'ils peuvent générer p. 199 UK1 : Le stationnement des caravanes p. 199 UK2 : Les constructions à destination de logement, à condition d'être constituées par des extensions des constructions existantes et de ne pas excéder plus de 20 mâ d'emprise au sol p. 199 UK2 : Les abris de jardin des constructions à destination de logements, à condition de ne pas dépasser 8 mâ d'emprise au sol et 3 mètres de hauteur p. 199 UK2 : Les constructions nouvelles à destination de logement, aux conditions cumulatives suivantes : • être réalisées sur des terrains non batis à la date d'approbation du présent réglement p. 199 UK2 : Les constructions à destination de logement (unité de vie), à condition de ne pas excéder plus de 60 mâ d'emprise au sol par bâtiment et par iélot p. 199 UK3 : Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif sont autorisées dans l'ensemble de la zone, sous-secteurs compris et les travaux de maintenance ou de modification de ces ouvrages sont également autorisés pour des exigences fonctionnelles et/ou techniques p. 199 | p. 36 |
| UK2 | Extensions : Pour les extensions des constructions existantes, les travaux ne doivent pas modifier l'implantation existante par rapport à la voie desservant la propriété. p. 201 Aménagements : Toutefois, sont autorisés les aménagements consistant à la fermeture d'espaces couverts existants tels fermeture des porches d'entrée ou de loggias. p. 201 Constructions nouvelles : Pour les constructions nouvelles, elles doivent être implantées en recul de la voie publique ou limite d'emprise de la voie privée, avec une distance minimum de 5 mètres à compter de l'alignement. p. 201 Piscines et bassins : Les piscines et les bassins en eau doivent respecter une marge de retrait telle que leur bassin et les aménagements type margelles périphériques entourant le bassin soient situés à une distance au moins égale à 2,5 mètres de l'alignement. p. 201 Limites séparatives latérales : Les constructions peuvent être implantées sur les limites séparatives latérales ou en retrait. p. 201 Limites séparatives de fond : Les constructions doivent être implantées en retrait des limites séparatives de fond de parcelle. p. 201 Hauteur sur limite séparative latérale : En cas d'implantation sur une limite séparative latérale, la hauteur de la construction ne doit pas excéder 3,5 mètres sur la limite. p. 201 Recul minimum : En cas d'implantation en retrait, la règle minimum de retrait est la suivante : Une distance minimum de 5 mètres, lorsque la partie de construction comporte une ou des ouvertures éclairant des pièces principales en vis-à-vis de la limite ; Une distance minimum de 3 mètres, lorsque la partie de construction ne comporte pas d'ouvertures éclairant des pièces principales en vis-à-vis de la limite. p. 201 extension construction : En cas d'extension d'une construction existante édifiée dans la marge de retrait imposée, l'extension pourra être réalisée à l'intérieur de cette marge, en prolongement de la construction existante en longueur (ou en largeur) à condition qu'elles ne réduisent par la marge de retrait existante. L'extension en longueur (ou en largeur) ne pourra pas dépasser 5 mètres de linéaire. p. 202 abri de jardin : Un seul abri de jardin limité à 8 m² d'emprise au sol par unité foncière et dont la hauteur est limitée à 3 mètres au point le plus haut peut être implanté de manière libre sur les limites séparatives (latérales et/ou de fond de parcelle) ou en retrait. p. 202 piscine : Les piscines et les bassins en eau doivent respecter une marge de retrait telle que leur bassin et les aménagements type margelles périphériques entourant le bassin soient situés à une distance au moins égale à 2,5 mètres des limites latérales et du fond de parcelle. p. 202 serres : Les serres devront s'implanter à une distance au moins égale à 2,5 mètres des limites latérales et du fond de parcelle. p. 202 abris légers : Les installations de type abris légers (pergolas, tonnelles, carports, etc.) peuvent s'implanter dans la marge de retrait par rapport aux limites séparatives. Ils ne pourront en aucun cas faire l'objet d'une fermeture totale ou partielle. p. 202 usages interdits : Les dépôts de ferrailles, matériaux, papiers et cartons, combustibles, déchets sont interdits. p. 220 aménagements interdits : Les affouillements, exhaussements des sols, exploitation de carrières, qui ne sont pas nécessaires à la réalisation de travaux de constructions admises dans la zone, sont interdits. p. 220 activités interdites : Les aménagements de terrains de camping et les caravanes sont interdits selon les dispositions du Code de l'Urbanisme. p. 220 constructions : Sont autorisées sous conditions : Les constructions à destination de commerce et artisanat, à condition de n'être implantées que dans le secteur A1 ; Les constructions à destination de bureaux, à condition de n'être implantées que dans le secteur A2. p. 221 constructions : Dans les STECAL A1 et A2, les constructions nouvelles à destination de logement, aux conditions cumulatives suivantes : • Étre nécessaires à un gardiennage d'activités autorisées dans la zone • Ne pas dépasser 80 mâ de surface de plancher • Une seule construction à destination de logement par STECAL est autorisée. p. 221 constructions : Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif sont autorisées dans l'ensemble de la zone, sous-secteurs compris. p. 221 risques : La zone rouge R est inconstructible. Toutefois les travaux d'aménagement suivant peuvent être exécutés, à condition qu'ils n'aggravent pas les risques et ne déclenchent pas les risques : les travaux d'entretien et de gestion courants des constructions et installations implantées antérieurement à l'approbation du PPRN, les travaux liés à l'exploitation agricole ou forestière sous réserve qu'ils n'impliquent pas une occupation humaine permanente, les travaux nécessaires au fonctionnement des services publics, les réparations entreprises sur les constructions sinistrées dans le cas où la cause des dommages n'a aucun lien avec le risque qui a entraîné le classement en zone rouge, les travaux et aménagements destinés à réduire ou supprimer les risques. p. 221 infrastructures : Les projets d'infrastructures de transport sont autorisés avec, au préalable, la réalisation d'investigations géotechniques adaptées et de travaux nécessaires pour assurer la sécurité des usagers et la pérennité des ouvrages. p. 221 implantation : En toutes zones, les constructions doivent être implantées en recul de la voie publique ou de la limite d'emprise de la voie privée, avec une distance minimum de 8 mètres à compter de l'alignement. p. 222 implantation : En toutes zones, les constructions doivent être implantées en retrait des limites séparatives. La distance de retrait minimum est de 8 mètres. p. 222 exception : En cas d'extension d'une construction existante édifiée dans la marge de retrait imposée, l'extension pourra être réalisée à l'intérieur de cette marge, en prolongement de la construction existante en hauteur et/ou en longueur (ou en largeur), à condition qu'elle ne réduise par la marge de retrait existante. L'extension en longueur (ou en largeur) ne pourra pas dépasser 5 mètres de linéaire. p. 222 | p. 201 |
| UK1 | implantation : Les constructions doivent être implantées en recul de la voie publique ou de la limite d'emprise de la voie privée, avec une distance minimum de 5 mètres à compter de l'alignement. p. 200 implantation : Les constructions doivent être implantées en retrait des limites séparatives de fond de parcelle. En cas de retrait, les constructions doivent être implantées avec : Une distance minimum de 5 mètres, lorsque la partie de construction comporte une ou des ouvertures créant des vues directes en vis-à-vis de la limite ; Une distance minimum de 3 mètres, lorsque la partie de construction ne comporte pas d'ouvertures créant en vis-à-vis de la limite. p. 200 emprise au sol : L'emprise au sol maximale est fixée à 35 % de la superficie de l'unité foncière. p. 200 hauteur : La hauteur maximale des constructions est fixée à 3,50 mètres, correspondant à un niveau unique (rez-de-chaussée). p. 200 | p. 200 |
Les secteurs (UAb, UHi...) portent des dispositions particulières : se reporter au chapitre de la zone racine.
Dispositions communes à toutes les zones
| Sujet | Règle restituée | Source |
|---|---|---|
| construction | Les constructions sont interdites sur les terrains, bâtis ou non, compris dans lesdits emplacements réservés, sauf exception prévue au Code de l'Urbanisme pour les constructions à titre précaire. | p. 6 |
| construction | Les constructions sont interdites dans les zones "Espaces paysagers remarquables" identifiées au titre de l'article L.151-23 du Code de l'Urbanisme. | p. 6 |
| adaptation | Les règles et servitudes définies par un Plan Local d'Urbanisme ne peuvent faire l'objet d'aucune dérogation, à l'exception des adaptations mineures rendues nécessaires par la nature du sol, la configuration des parcelles ou le caractère des constructions avoisinantes et des dispositions prévues par le Code de l'Urbanisme. | p. 6 |
| participation | Les bénéficiaires de permis de construire seront soumis aux taxes et participations prévues par le Code de l'Urbanisme et participent ainsi au financement des équipements publics, ainsi que potentiellement celles prévues pour le renforcement de conduites d'eau et d'assainissement ou de création de nouveaux réseaux. | p. 6 |
| stationnement | Il ne peut, nonobstant toute disposition du Plan Local d'Urbanisme, être exigé la réalisation de plus d'une aire de stationnement par logement lors de la construction de logements locatifs financés avec un prét aidé par l'Etat. | p. 6 |
| inondation | dans les zones concernées par un risque inondation, les constructions et occupations du sol sont autorisées a condition qu'elles respectent les prescriptions édictées par le PPRi de la Seine. | p. 8 |
| ruissellement | dans les secteurs agricoles ou naturels éloignés de l'urbanisation ou destinés à être maintenus en dehors de toute extension de l'urbanisation, seront interdits sur une distance de 10 m de part et d'autre du talweg, toute construction, remblai ou clôture susceptible de faire obstacle à l'écoulement. | p. 8 |
| ruissellement | dans les secteurs où le ruissellement se concentre sur des infrastructures ou des voies, seront évitées sur une distance de 10 m de part et d'autre du bord de celles-ci toutes les ouvertures en façade sur la voie et situées sous le niveau susceptible d'être atteint par les écoulements. | p. 8 |
| ruissellement | dans les secteurs urbains ou situés à proximité de l'agglomération, toute construction sera évitée sur une distance de 5 m de part et d'autre de l'axe d'écoulement ainsi que tout remblai ou clôture susceptible d'aggraver le risque ailleurs. | p. 8 |
| sécurité | A l'intérieur de la zone à risques liés aux carrières souterraines abandonnées, le constructeur doit prendre toute disposition pour assurer la stabilité des constructions, installations ou autres formes d'utilisation du sol. | p. 9 |
| sécurité | Dans ces secteurs, il importe au constructeur : d'effectuer une reconnaissance de la présence ou de l'absence de gypse ainsi que de l'état d'altération éventuelle de celui-ci, de prendre toute disposition pour assurer la stabilité des constructions, installations ou autres formes d'utilisation du sol autorisées. | p. 9 |
| sécurité | Dans ces secteurs, il importe au constructeur : d'effectuer une reconnaissance du taux de travail admissible du sol et du risque de tassement, de prendre toute disposition pour assurer la stabilité des constructions, installations ou autres formes d'utilisation du sol autorisées. | p. 9 |
| bruit | Dans les secteurs définis de part et d'autre des ITT, les constructions autorisées sont soumises à des mesures d'isolation acoustique spécifiques. | p. 10 |
| haute tension | Il est interdit d'implanter toute nouvelle construction ou d'aménager une aire d'accueil des gens du voyage dans les couloirs de passage des lignes à haute-tension du réseau stratégique aérien de transport d'électricité. | p. 10 |
| haute tension | Nonobstant les règles de hauteur des zones, les aménagements réalisés sur les constructions ne peuvent y dépasser 8 mètres de haut. | p. 10 |
| haute tension | Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif sont autorisées dans les couloirs de passage des lignes à haute-tension. | p. 10 |
| pollution | Si l'existence d'une pollution était avérée, il convient de garantir la compatibilité du site avec les usages projetés par la réalisation d'études adéquates et la mise en œuvre de mesures de gestion adaptées. | p. 10 |
| végétalisation | Lors de la végétalisation d'espaces verts il est recommandé de privilégier la plantation d'essences à faible potentiel allergisant. | p. 10 |
| usages interdits | Les dépôts de ferrailles, matériaux, papiers et cartons, combustibles, déchets ; Les affouillements, exhaussements des sols, exploitation de carrières, qui ne sont pas nécessaires à la réalisation de travaux de constructions admises dans la zone ; Les aménagements de terrains de camping et les caravanes, selon les dispositions du Code de l'Urbanisme. | p. 14 |
| logements sociaux | tout projet de construction, extension et/ou réhabilitation se traduisant par la création de 4 logements ou plus devra comprendre un minimum de 37 % de logements locatifs sociaux. La création de 15 logements et plus devra comporter un minimum de 37 % sans pouvoir dépasser un maximum de 70 % de logements locatifs sociaux. | p. 14 |
| alignement | Les constructions doivent être implantées à l'alignement de la voie publique ou de la limite d'emprise de la voie privée. | p. 15 |
| surplomb | Les surplombs sur l'espace public (balcons par exemple) sont interdits. | p. 15 |
| toiture | Sont autorisés des débords de toiture, dans la mesure où le débord sur l'espace public n'excède pas 20 cm sous réserve de l'autorisation préalable du gestionnaire du domaine public. | p. 15 |
| piscine | Les piscines et les bassins en eau doivent respecter une marge de retrait telle que leur bassin et les aménagements type margelles périphériques entourant le bassin soient situés à une distance au moins égale à 2,5 métres de l'alignement. | p. 15 |
| aménagement | Sont admis dans la marge de recul les aménagements des constructions de type perron, marquise, auvent ouvert ou fermé et les escaliers à condition qu'il s'agisse d'aménagement des abords de la porte d'entrée de la construction. | p. 15 |
| exception | En cas d'extension d'une construction existante édifiée dans la marge de recul prévue par le présent réglement, l'extension pourra être réalisée en prolongement de la construction existante en hauteur et/ou en longueur ou en largeur sans réduction de la marge de recul existante. | p. 15 |
| exception | L'extension en longueur ou en largeur ne pourra pas dépasser 5 métres de linéaire. | p. 15 |
| exception | Dans le cas d'une construction existante dépassant la hauteur permise par la règle générale, l'extension de cette construction ne pourra pas dépasser la hauteur permise par la règle générale du présent réglement. | p. 15 |
| isolation | En cas de débord sur le domaine public, l'isolation par l'extérieur ne pourra être possible que sous réserve de l'autorisation préalable du gestionnaire du domaine public. | p. 16 |
| implantation | Les constructions doivent être implantées d'une limite latérale à l'autre dans une bande de 20 mètres depuis l'alignement en secteur de bâti continu. | p. 16 |
| implantation | Les constructions peuvent être implantées sur une au plus des limites séparatives latérales dans une bande de 20 mètres depuis l'alignement en secteur de bâti discontinu. | p. 16 |
| implantation | Pour l'ensemble de la zone, les constructions doivent être implantées en retrait des limites de fond de parcelle. | p. 16 |
| Distances | Une distance égale au moins à 5 mètres, lorsque la partie de construction comporte une ou des ouvertures éclairant des pièces principales en vis-à-vis de la limite | p. 17 |
| Distances | Une distance minimum de 3 mètres, lorsque la partie de construction ne comporte pas d'ouvertures éclairant des pièces principales en vis-à-vis de la limite | p. 17 |
| Abri jardin | Un seul abri de jardin, limité à 8 mâ d'emprise au sol par unité foncière et dont la hauteur est limitée à 3 mètres au point le plus haut peut être implanté de manière libre | p. 17 |
| extension construction | En toute zone et sous réserve d'une bonne insertion, en cas d'extension d'une construction existante édifiée dans la marge de retrait imposée, l'extension pourra être réalisée à l'intérieur de cette marge, en prolongement de la construction existante en hauteur et/ou en longueur et/ou en largeur. | p. 18 |
| extension construction | L'extension en longueur et/ou largeur ne pourra pas dépasser 5 mètres de linéaire. | p. 18 |
| modification façade | Sont admis, dans la marge de retrait imposée, les travaux de modification de façades des constructions existantes, hormis la création d'ouvertures générant des vues directes sur des pièces principales. | p. 18 |
| isolation extérieure | L'isolation par l'extérieur est également possible dans la mesure où celle-ci n'excède pas 25 cm d'épaisseur. | p. 18 |
| marges de retrait | Les piscines et les bassins en eau doivent respecter une marge de retrait telle que leur bassin et les aménagements type margelles périphériques entourant le bassin soient situés à une distance au moins égale à 2,5 mètres des limites latérales et du fond de parcelle. | p. 19 |
| marges de retrait | Les serres devront s'implanter à une distance au moins égale à 2,5 mètres des limites latérales et du fond de parcelle. | p. 19 |
| abris légers | Les installations de type abris légers (pergolas, tonnelles, carports, etc.) peuvent s'implanter dans la marge de retrait par rapport aux limites séparatives. Ils ne pourront en aucun cas faire l'objet d'une fermeture totale ou partielle. | p. 19 |
| Distance entre bâtiments | Lorsque deux bâtiments, implantés sur une même unité foncière, ne sont pas contigus, la distance mesurée en tout point séparant les façades en vis à vis de ces deux bâtiments doit être au moins égale à : - 4 mètres, si aucun des bâtiments en vis-à-vis ne comportent des ouvertures éclairant des pièces principales - 8 mètres, dés lors qu'un des bâtiments en vis-à-vis comporte une ou des ouvertures éclairant des pièces principales. | p. 20 |
| Exception | Ces règles ne s'appliquent pas entre une construction principale et un abri de jardin, d'implantation libre, dont l'emprise est limitée à 8 mâ et la hauteur à 3 mètres au point le plus haut. | p. 20 |
| hauteur | La hauteur des constructions ne doit pas excéder R+2+Comble, soit : 12 mètres au faîtage - 9 mètres à l'\u00e9gout du toit. | p. 21 |
| construction | les constructions en attique sont interdites. | p. 21 |
| Intégration des bâtiments | Si la distance entre deux bâtiments est supérieure à 12 mètres, la nouvelle construction doit être intégrée de manière à ne pas dépasser les hauteurs et les gabarits des constructions voisines existantes, et à créer un épannelage permettant de "rattraper" les hauteurs des bâtiments voisins. | p. 22 |
| Intégration des bâtiments | Si la distance entre deux bâtiments est inférieure à 12 mètres, la nouvelle construction doit être intégrée de manière à ne pas dépasser les hauteurs et les gabarits existants, elle peut être implantée de manière à s'accrocher avec la construction voisine la plus haute. | p. 22 |
| Hauteur des abris de jardin | Les abris de jardin, dont l'emprise au sol n'excède pas 8 mâ, ne doivent pas avoir une hauteur supérieure à 3 mètres pour bénéficier de la disposition de libre implantation. | p. 22 |
| Conservation des arbres | Les arbres existants doivent être maintenus ou remplacés par des arbres de moyen et petit développement sauf si leur quantité ou leur disposition sur le terrain rend impossible leur développement convenable sur la surface règlementaire des espaces de pleine terre. | p. 23 |
| Plantation d'arbres | Pour 100 m² d'emprise au sol des constructions, il est demandé la plantation d'un arbre de moyen développement. | p. 23 |
| Biodiversité | La plantation d'essences végétales locales ou indigènes doit être utilisée au détriment d'espèces végétales potentiellement invasives. | p. 23 |
| Espace de pleine terre | Une part de 20 % minimum de la superficie de l'unité foncière doit être conservée en espace de pleine terre. | p. 23 |
| Imperméabilisation des sols | Il convient de privilégier les espaces minéraux sablés, dallés ou pavés de préférence aux espaces bitumés ou enrobés. | p. 23 |
| Aires de stationnement | Les aires de stationnement en surface doivent être plantées à raison d'un arbre et de haies basses par tranche de 6 emplacements de parking. | p. 23 |
| Equipements publics | Les projets d'équipements publics devront permettre la plantation d'un arbre de grand développement pour 1 000 m² de l'assiette foncière du projet. | p. 23 |
| Insertion architecturale | Les constructions, par leur situation, leur volume, leur aspect, le rythme ou la coloration des façades, ne devront pas porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants. | p. 24 |
| Façades | Sont interdits, dans le traitement des façades : l'emploi à nu de matériaux fabriqués en vue d'être recouverts d'un parement ou d'un enduit : brique creuse, carreaux de plâtre, parpaing, etc... | p. 24 |
| Façades | Les enduits laissant apparaître ponctuellement des pierres en relief sont proscris. La couleur blanche pure est interdite pour les enduits. | p. 24 |
| Couleurs | Les enduits extérieurs des murs seront ton pierre ou mortier naturel, éventuellement teintés dans des valeurs claires ou des coloris compatibles avec l'environnement naturel, à l'exclusion du blanc pur. | p. 24 |
| toitures | Les combles et toitures doivent présenter une simplicité de volume et une unité de conception. | p. 25 |
| toitures | Les toitures de type Mansart ne pourront abriter qu'un seul niveau habitable. | p. 25 |
| toitures | Les toitures terrasses doivent faire l'objet d'un traitement (volume, matériaux, couleurs) qui garantisse une bonne insertion dans le site. | p. 25 |
| toitures | Les toitures à pente doivent être couvertes soit en tuiles, soit en ardoises, soit en zinc ou tout autre matériau ayant le même aspect. | p. 25 |
| toitures | En cas d'extension d'habitat, le matériau d'origine pourra être autorisé sauf s'il s'agit de matériaux peu qualitatifs de type tôle, plastique, fibrociment... | p. 25 |
| ouvertures | Les lucarnes en saillie sont autorisées si elles ne sont pas accolées. La distance entre deux lucarnes doit être au moins équivalente à la largeur de la lucarne. | p. 25 |
| ouvertures | Les lucarnes, et châssis de toiture ne doivent pas, par leurs proportions et leur nombre, déséquilibrer l'harmonie de la toiture. | p. 25 |
| cheminées | Lorsqu'une construction nouvelle vient s'accoler à une ou des constructions existantes moins hautes et qu'un dévoiement des conduits de cheminée ou de ventilation est nécessaire, celui-ci doit faire l'objet d'un traitement architectural afin de n'être pas visible dans le paysage. | p. 25 |
| techniques | Les édicules, coffrets de branchement aux réseaux (électricité, gaz, etc.) gaines et ouvrages techniques doivent être traités en harmonie de matériau ou de couleur avec la construction et être aussi peu visibles que possible. | p. 25 |
| Installations techniques | L'accrochage d'installations techniques (climatisation, ventilation, chauffage, VMC, etc.) est interdit en façade sur voie publique et doivent être aussi peu visibles que possible des espaces publics en cas d'implantation en toiture ou pignon. | p. 26 |
| Antennes | Les antennes d'émission ou de réception de signaux radioélectriques (antennes, paraboles, etc.) doivent être réalisées dans le respect de l'environnement, de la qualité esthétique des lieux et dans les conditions les moins dommageables : elles devront être installées obligatoirement en toiture et être dissimulées et invisibles de l'espace public et privé. | p. 26 |
| Panneaux solaires | Les panneaux solaires doivent être intégrés dans la composition architecturale d'ensemble de la construction et notamment la pente de la toiture, dans le cas où ils sont posés en toiture, ou adossés sur le bâti. | p. 26 |
| Coffres de volets roulants | Sont autorisés les coffres de volets roulants installés dans l'épaisseur du linteau. En revanche, les coffres de volets roulants installés en façade sont interdits. | p. 26 |
| Extensions et modifications | L'extension ou la modification d'une construction existante doit être réalisée en conservant le traitement architectural de la construction ancienne, notamment par le choix des matériaux (nature et couleurs), des volumes de la composition et de la forme des ouvertures. | p. 26 |
| façades | Les créations ou modifications de façades doivent respecter la structure de l'immeuble et notamment le rythme des points porteurs à rez-de-chaussée. | p. 27 |
| façades | Les couleurs employées devront s'harmoniser avec les matériaux et les couleurs de façade et de son environnement. L'utilisation de manière uniforme de teintes vives est proscrite. | p. 27 |
| façades | Lors de l'installation de rideaux métalliques, les caissons doivent être intégrés dans le gros ôuvre et ne pas présenter de saillie en façade. | p. 27 |
| clôtures | La hauteur maximale est limitée à 2 mètres. | p. 27 |
| clôtures | L'utilisation des plaques en béton, parpaings non revétus, tôles, ... et tout dispositif dangereux (barbelés, etc. ...) est interdite. | p. 27 |
| clôtures | L'utilisation des plaques en béton, de parpaings non revétus, tôles, ... et tout dispositif dangereux (barbelés, etc. ...) est interdite. | p. 28 |
| portails | Les portails et portillons doivent être de matériel et de teinte assortis à la clôture, de forme simple, en harmonie avec l'environnement urbain. | p. 28 |
| patrimoine | Tous travaux de réhabilitation ou d'extension devront être effectués de manière à ne pas dénaturer la construction identifiée. | p. 28 |
| patrimoine | La création de nouveaux percements doit s'intégrer dans la composition des façades (reprise des proportions, du rythme et des éléments de modénature). | p. 28 |
| Démolition | Sont interdits : Toute démolition du bâti patrimonial existant repéré au titre du L 151-19 du Code de l'Urbanisme. | p. 29 |
| Restauration | Les constructions ne pourront être ni démolies, ni surélevées. Elles devront être préservées et restaurées conformément à leurs dispositions d'origine. | p. 29 |
| Revêtement de façade | Sur les façades principales et les pignons, est interdite toute pose de revêttement de façade venant masquer les appareils de pierres, les parements en briques, et tous décors d'origine (encadrement de baie, bandeau..). | p. 29 |
| Isolation | Dans le cadre d'une isolation des constructions, tous décors, toute modénaturé, devront être restitués (en saillie, en relief...). | p. 29 |
| Extensions | Les extensions des constructions patrimoniales seront réalisées soit par adossement à la construction existante, soit par l'intermédiaire d'un élément bâti "rotule" articulant le lien entre les deux constructions. | p. 29 |
| Volumes nouveaux | Les volumes nouveaux devront être lus comme des volumes secondaires du volume d'origine. Ils devront être inférieurs d'un 1/2 étage par rapport au volume patrimonial (hors constructions à RDC seulement). | p. 29 |
| Parements | Les parements devront être soit : identiques à ceux du bâtiment "mère" (mais enduit lissé autorisé). Dans ce cas, les décors de façades seront repris et prolongés : modénatures, bandeaux, encadrements de baie. | p. 29 |
| Percements | D'une manière générale, les percements seront plus hauts que larges et de forme rectangulaire. Dans tous les cas, ils devront donner lieu à un traitement de menuiseries adaptées, soulignant un rythme, et non pas de grands aplats verriers. | p. 29 |
| Soupiraux de cave | Les soupiraux de cave sont à conserver et valoriser. | p. 29 |
| Garde-corps | Les garde-corps et barres d'appui en ferronnerie ouvragée doivent être préservés, restaurés et doivent conserver leur couleur d'origine. | p. 30 |
| Balcons | Si le bâti comporte un balcon en façade ou au-dessus de la porte, celui-ci doit-être conservé. En cas de remplacement du/des balcon(s), le matériel utilisé doit être le même que le matériel d'origine (souvent fer forgé ou fonte). | p. 30 |
| Isolation | Dans le cadre d'une isolation des constructions, tous décors, toute modénaturé, tous décors, toute modénaturé devront être restitués (en saillie, en relief...). | p. 30 |
| Percements | D'une manière générale, les percements seront plus hauts que larges et de forme rectangulaire. | p. 30 |
| Volets | Lors d'un remplacement de volets, ceux-ci doivent être persiennés. Ils peuvent être pleins sur la moitié, voire les deux-tiers du volet en rez-de-chaussée. | p. 30 |
| desserte | Toute construction ou autre mode d'occupation du sol peut être refusé sur des terrains qui ne seraient pas desservis par une voie publique ou privée permettant la circulation des services de lutte contre l'incendie et de secours et de ramassage des ordures ménagères. | p. 35 |
| desserte | Il peut également être refusé si les accès sont insuffisamment dimensionnés compte tenu du nombre de logements ou du nombre de m² de surface de plancher projetés ou si les accès présentent un risque pour la sécurité des personnes. | p. 35 |
| desserte | La largeur des voies d'accès ou de l'accès doit être au minimum de : 3,50 mètres pour les accès desservant moins de 4 logements et 8 mètres pour les accès desservant quatre logements ou plus, 5 mètres si la voie est en sens unique. | p. 35 |
| desserte | Lorsque le terrain est bordé par plusieurs voies, l'accès sur une ou des voies qui présenterait une gêne ou un risque pour la circulation peut être interdit. | p. 35 |
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